Livre blanc sur les données ouvertes. Branislav Meszaros, Sitthida Samath, Sonia Guérin-Hamdi, Céline Faure

« Résumé : Ce livre blanc propose de faire un état des lieux sur le mouvement open data et les données … Continuer la lecture de « Livre blanc sur les données ouvertes. Branislav Meszaros, Sitthida Samath, Sonia Guérin-Hamdi, Céline Faure »

Correspondant Informatique et Libertés : bien plus qu’un métier. AFCDP

« Ce livre couvre des sujets très variés, qui vont du Big Data aux transferts internationaux de données, en passant par … Continuer la lecture de « Correspondant Informatique et Libertés : bien plus qu’un métier. AFCDP »

Le droit accessible à tous

« Lancée il y a tout juste un an sous l’impulsion d’Emmanuel Pierrat, la Grande bibliothèque du droit entend bousculer le … Continuer la lecture de « Le droit accessible à tous »

Q&A with CCC – Infotrieve, Visibility, and the 2015 Roadmap (.pdf)

« … If you go back a few years ago, our customers started asking for more services. At CCC, we give … Continuer la lecture de « Q&A with CCC – Infotrieve, Visibility, and the 2015 Roadmap (.pdf) »

L’intelligence économique à la recherche de son droit

« … Le rapport de la délégation parlementaire du renseignement (DPR) conduite par le député Jean-Jacques Urvoas, remis le 18 décembre 2014, met en … Continuer la lecture de « L’intelligence économique à la recherche de son droit »

La veille : une activité légale ?

« Dans les processus de veille et au sein des entreprises, la question de la légalité de la veille est parfois … Continuer la lecture de « La veille : une activité légale ? »

Produire des contenus documentaires en ligne. Quelles stratégies pour les bibliothèques ? Coordinateur : Di Pietro Christelle

« Auteur(s) : Battisti Michèle , Bournerie Pierre, Breuil Isabelle , Deschaux Jocelyne, Dujol Lionel , Bruno Essard-Budaïl, Haettiger Magali , Hernebring Patrick, Gauthier Gonzague, Le Gall Magalie, Macé Dominique, Magro Sébastien, Nosny Nathalie, Pouchol Jérôme , Rouquet Isabelle,Tilbian Carole Présentation … Continuer la lecture de « Produire des contenus documentaires en ligne. Quelles stratégies pour les bibliothèques ? Coordinateur : Di Pietro Christelle »

De l’article aux données: essai de clarification

« Le 15 octobre dernier, lors d’une journée organisée par l’Académie des Sciences de Toulouse et intitulée « Démarches scientifiques: quand le numérique … Continuer la lecture de « De l’article aux données: essai de clarification »

Réseaux sociaux de chercheurs : quelle visibilité ? – Journée d’étude ARPIST / URFIST Bordeaux, à la MSHS de Poitiers le 23-09-2014

« – Réseaux sociaux de chercheurs sur le web : quels outils, quels enjeux ? Aline Bouchard (…) – Réseaux sociaux de chercheurs : quels enjeux … Continuer la lecture de « Réseaux sociaux de chercheurs : quelle visibilité ? – Journée d’étude ARPIST / URFIST Bordeaux, à la MSHS de Poitiers le 23-09-2014 »

Les éditions des Journaux officiels lancent leurs premiers ouvrages numériques juridiques

« Il est désormais possible de consulter les ouvrages édités par les Journaux Officiels au format numérique. Depuis le 1er octobre, … Continuer la lecture de « Les éditions des Journaux officiels lancent leurs premiers ouvrages numériques juridiques »

Politique de confidentialité de Google : le G29 propose un pack de conformité

« A la suite de plusieurs sanctions prononcées par des autorités européennes de protection des données à l’encontre de la société … Continuer la lecture de « Politique de confidentialité de Google : le G29 propose un pack de conformité »

Comment protéger un fichier numérique ?

« Une façon efficace de suivre les e-books à la trace sur la toile… Du moins, c’est l’avis du géant Harper … Continuer la lecture de « Comment protéger un fichier numérique ? »

The Survey of Library Database Licensing Practices, 2014-15 Edition

« This report focuses particularly on the database licensing practices of research libraries with data presented separately for legal, corporate, higher … Continuer la lecture de « The Survey of Library Database Licensing Practices, 2014-15 Edition »

Nom et prénom dans une méta-balise : pas d’atteinte à la vie privée sous conditions

« Dans un arrêt du 10 septembre 2014, la Cour de cassation a considéré que le fait d’intégrer le nom d’une … Continuer la lecture de « Nom et prénom dans une méta-balise : pas d’atteinte à la vie privée sous conditions »

Age du numérique : M. Patrick Eveno sur le droit à l’information à l’ère numérique ; M. William Bourdon sur la question des lanceurs d’alerte

« … la commission de réflexion et de propositions sur le droit et les libertés à l’âge du numérique a auditionné Patrick … Continuer la lecture de « Age du numérique : M. Patrick Eveno sur le droit à l’information à l’ère numérique ; M. William Bourdon sur la question des lanceurs d’alerte »

Le numérique et les droits fondamentaux – Cytermann Laurent, Richard Jacky

« … l’étude s’attache à repenser la protection des droits fondamentaux et à répondre aux questions en débat : la neutralité d’internet, … Continuer la lecture de « Le numérique et les droits fondamentaux – Cytermann Laurent, Richard Jacky »

Comprendre le principe des licences à réciprocité en 5 minutes

« A l’occasion de sa venue à Paris, Michel Bauwens, le fondateur de la P2P Foundation, a donné la semaine dernière … Continuer la lecture de « Comprendre le principe des licences à réciprocité en 5 minutes »

Lancement de Pearl, la base de données terminologique multilingue gratuite de l’OMPI

« L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a lancé ce jour une nouvelle base de données donnant libre accès à … Continuer la lecture de « Lancement de Pearl, la base de données terminologique multilingue gratuite de l’OMPI »

Web sémantique et modèle de données

« Sommaire : – Le web sémantique dans le projet data.bnf.fr – Récupérer les données de data.bnf.fr – Modèle de données RDF – Ontologies et … Continuer la lecture de « Web sémantique et modèle de données »

Numériser en bibliothèque : Fiches pratiques

« … Un ensemble de fiches pratiques pour préparer des projets de numérisation, puis mettre les documents en ligne et les valoriser … Continuer la lecture de « Numériser en bibliothèque : Fiches pratiques »

TVA du livre numérique : La neutralité fiscale défendue au Luxembourg

« … Le point important de cette décision concerne bien la reconnaissance du principe de neutralité fiscale, uniquement, toutefois, dans le cas … Continuer la lecture de « TVA du livre numérique : La neutralité fiscale défendue au Luxembourg »

Une bibliothèque peut numériser ses collections sans autorisation

« Créer une copie pour l’accessibilité oui, mais pas d’impression ni de stockage USB … La Cour a validé les conclusions de … Continuer la lecture de « Une bibliothèque peut numériser ses collections sans autorisation »

Copyright Clearance Center Integrating Ringgold Identify Database into RightsLink for Open Access

« … Copyright Clearance Center, Inc. (CCC), a global licensing and content solutions organization, has partnered with Ringgold, the authority on institutional identification, to … Continuer la lecture de « Copyright Clearance Center Integrating Ringgold Identify Database into RightsLink for Open Access »

Le guide Creative Commons du partage scientifique

« Puneet Kishor de Creative Commons explique pourquoi les chercheurs ont intérêt à partager leurs travaux sous licence CC, et surtout … Continuer la lecture de « Le guide Creative Commons du partage scientifique »

Etude annuelle 2014 du Conseil d’Etat – Le numérique et les droits fondamentaux

« Le numérique, parce qu’il conduit à la mise en données et à la mise en réseau du monde, pose problème … Continuer la lecture de « Etude annuelle 2014 du Conseil d’Etat – Le numérique et les droits fondamentaux »

Hadopi, biens culturels et usages d’Internet : pratiques et perceptions des internautes français – août 2014 – Ifop

« … Afin de faire un état des lieux des pratiques de consommation licite et illicite de biens culturels des internautes français, … Continuer la lecture de « Hadopi, biens culturels et usages d’Internet : pratiques et perceptions des internautes français – août 2014 – Ifop »

Journée d’étude organisée par la Commission des lois du Sénat sur le thème : « Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit »

« … LES NOUVELLES TECHNOLOGIES, UNE MENACE POUR LA VIE PRIVÉE ? (…) ENTREPRISES DE LA NOUVELLE ÉCONOMIE ET VIE PRIVÉE (…) … Continuer la lecture de « Journée d’étude organisée par la Commission des lois du Sénat sur le thème : « Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit » »

L’anonymisation transforme-t-elle les résultats de recherche ? – ACMQueue

« … le problème du respect du nécessaire anonymat des données a induit de mauvaises interprétations de celles-ci, estiment les chercheurs dans … Continuer la lecture de « L’anonymisation transforme-t-elle les résultats de recherche ? – ACMQueue »

Propriété intellectuelle : le juge judiciaire est seul compétent

« Le Tribunal des conflits vient de rendre dans une même affaire deux arrêts aux termes desquels la recherche de la … Continuer la lecture de « Propriété intellectuelle : le juge judiciaire est seul compétent »

L’Europe remet à plat les règles en matière de signature électronique

« Quinze ans après la directive 1999/93/CE sur la signature électronique, le législateur européen a remis l’ouvrage sur le métier pour … Continuer la lecture de « L’Europe remet à plat les règles en matière de signature électronique »

Manuel de droit européen en matière de protection des données – Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne (.pdf)

« Avant-propos … L’objectif de ce manuel est de sensibiliser et d’améliorer les connaissances sur les règles en matière de protection des … Continuer la lecture de « Manuel de droit européen en matière de protection des données – Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne (.pdf) »

L’INPI s’ouvre à l’open data : il n’y a plus de monopole sur les titres de propriété industrielle

« … Une modification de la partie décrétale du Code de la propriété devrait permettre à partir du 1er octobre 2014 un … Continuer la lecture de « L’INPI s’ouvre à l’open data : il n’y a plus de monopole sur les titres de propriété industrielle »

Digital Legal Deposit An IPA Special Report, 24th July 2014 (.pdf)

« … Legal deposit schemes require publishers to submit copies of books and journals to a national library. Most nations collect their published … Continuer la lecture de « Digital Legal Deposit An IPA Special Report, 24th July 2014 (.pdf) »

Une bibliothèque condamnée pour concurrence déloyale

« Le 7 avril 2014, le tribunal de commerce du canton de Zürich condamnait la  bibliothèque de l’École polytechnique fédérale de … Continuer la lecture de « Une bibliothèque condamnée pour concurrence déloyale »

Comment se repérer dans la jungle des licences open source

« N’est pas logiciel libre ou open source qui veut. Pour éviter le droit d’auteur classique, il faut choisir une licence. … Continuer la lecture de « Comment se repérer dans la jungle des licences open source »

La Commission européenne publie une synthèse des consultations sur le droit d’auteur

« Plus de 9500 réponses ont été synthétisées par la Commission européenne, montrant, le plus souvent, une fracture entre les usagers … Continuer la lecture de « La Commission européenne publie une synthèse des consultations sur le droit d’auteur »

Les logs de connexion dont les adresses IP sont des données personnelles

« Par une ordonnance de référé du 17 juillet 2014, le TGI de Paris a enjoint la banque LCL de communiquer … Continuer la lecture de « Les logs de connexion dont les adresses IP sont des données personnelles »

De nouvelles données juridiques de Légifrance en Open Data

« …Cinq nouveaux jeux de données, trois manquent encore à l’appel Vendredi, cinq jeux de données supplémentaires ont été ajoutés sur … Continuer la lecture de « De nouvelles données juridiques de Légifrance en Open Data »

L’œuvre libre – Mélanie Clément-Fontaine

« L’ouvrage traite des œuvres évolutives qu’elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques. Les solutions proposées pour encadrer juridiquement ces œuvres, sont … Continuer la lecture de « L’œuvre libre – Mélanie Clément-Fontaine »

Libraries and archives leave international copyright discussions empty handed after countries again fail to reach agreement

« Discussions regarding an international copyright instrument for libraries and archives again collapsed inconclusively at the 28th meeting of the Standing Committee … Continuer la lecture de « Libraries and archives leave international copyright discussions empty handed after countries again fail to reach agreement »

L’édition scientifique publique en Europe : objectif 2020. Actes des 5e journées du réseau Médici – Strasbourg, Parlement européen, 07-09 avril 2014 (.pdf)

« … Éléments de contexte  Apporter des éléments stratégiques et pratiques sur les métiers de l’édition scientifique dans un contexte européen, c’est … Continuer la lecture de « L’édition scientifique publique en Europe : objectif 2020. Actes des 5e journées du réseau Médici – Strasbourg, Parlement européen, 07-09 avril 2014 (.pdf) »

Want information from LIBER 2014? You’ll find it here!

« We’re putting as much information from the conference as possible online. Here are some of the ways to learn about … Continuer la lecture de « Want information from LIBER 2014? You’ll find it here! »

Rapport d’information de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la MCI sur la gouvernance mondiale de l’Internet n° 696 tome I (2013-2014) – 8 juillet 2014

« Les révélations d’Edward Snowden sur la surveillance de masse exercée en ligne ont précipité la fin du mythe originel d’Internet … Continuer la lecture de « Rapport d’information de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la MCI sur la gouvernance mondiale de l’Internet n° 696 tome I (2013-2014) – 8 juillet 2014 »

Cookies : des contrôles à partir d’octobre

« … A partir du mois d’octobre, soit 11 mois après la publication de sa recommandation relative aux cookies et autres traceurs, … Continuer la lecture de « Cookies : des contrôles à partir d’octobre »

Manuel de droit de protection des données

« En juin 2014, à noter la publication du Manuel de droit européen en matière de protection des données (220 pages, en pdf) … Continuer la lecture de « Manuel de droit de protection des données »

The right to read is the right to mine: Text and data mining copyright exceptions introduced in the UK

« New copyright exceptions to text and data mining for non-commercial research have recently come into effect and this is welcome … Continuer la lecture de « The right to read is the right to mine: Text and data mining copyright exceptions introduced in the UK »

Droit d’auteur des chercheurs, bases de données et archives ouvertes – Martin Dantant

« … Objectif : faire un point théorique sur les questions juridiques et en particulier les questions de propriété intellectuelle liées aux documents … Continuer la lecture de « Droit d’auteur des chercheurs, bases de données et archives ouvertes – Martin Dantant »

Ebooks: rather electronic or book? Extending legal deposit to ebooks at the Bibliothèque nationale de France. Sophie Derrot, Clément Oury (.pdf)

« Abstract: Even though the ebooks market has developed more slowly in France than in other countries, especially in northern America … Continuer la lecture de « Ebooks: rather electronic or book? Extending legal deposit to ebooks at the Bibliothèque nationale de France. Sophie Derrot, Clément Oury (.pdf) »

Le droit d’auteur au défi des biens communs de la connaissance

« … Le décalage du droit sur les usages En 2013, on estime à près de 25% des européens adultes (EU-27) soit … Continuer la lecture de « Le droit d’auteur au défi des biens communs de la connaissance »

European Research Organisations Call On Elsevier To Withdraw TDM Policy

« … Our request has been laid out and explained in an open letter to Michiel Kolman, Senior VP Global Academic Relations at … Continuer la lecture de « European Research Organisations Call On Elsevier To Withdraw TDM Policy »