« The LIBER-Communia guidelines come in addition to detailed library guidelines on the Digital Single Market Directive, published last week by … Continuer la lecture de « LIBER and Communia Launch Joint Guidelines on Text and Data Mining »
« Lorsque la création d’une base de données comportant des données de santé est envisagée, le responsable de traitement doit déterminer … Continuer la lecture de « Traitements de données de santé : comment faire la distinction entre un entrepôt et une recherche et quelles conséquences ? »
« L’Open Science et ses bénéfices (…) Titularité des droits (…) Droits et obligations de diffusion (…) »
« Par Celya Gruson-Daniel, chercheure associée au COSTECH (UTC), co-fondatrice de HackYourPhD, praticienne-chercheure chez Inno³, Lucie Sztejnhorn, Chargée de mission pour … Continuer la lecture de « Acteurs du monde juridique, n’est-il pas temps de vous tourner pleinement vers l’open science ? »
« In July of this year, The Directive on open data and the re-use of public sector information, also called the … Continuer la lecture de « SPARC Europe releases summary of Open Data Directive and guidance for its implementation »
« Ces dernières années, les textes destinés à promouvoir l’ouverture des données de la recherche se sont multipliés, tant au niveau … Continuer la lecture de « « Droits et devoirs du chercheur en matière de publication en open access » | 1er octobre 2019 [webinaire] »
« J’ai participé à une réunion à Bruxelles au sein de l’ERC (European Research Council). Il y avait des personnels de … Continuer la lecture de « GRPD et revues scientifiques : compliqué à mettre en oeuvre…. »
« Copyright Clearance Center, Inc. (CCC), a leader in advancing copyright, accelerating knowledge, and powering innovation, announces the release of RightsLink® … Continuer la lecture de « Copyright Clearance Center Announces RightsLink® for Scientific Communications »
« (…) This contribution discusses the interplay between TDM and AI creativity by focusing, first, on the potential and technicalities of … Continuer la lecture de « Copyright as an Obstacle or an Enabler? A European Perspective on Text and Data Mining and Its Role in the Development of AI Creativity »
« Lionel Maurel, directeur adjoint scientifique de l’Institut des sciences humaines et sociales (INSHS) du CNRS et juriste de formation, a … Continuer la lecture de « Les données de la recherche en question »
« Copyright Clearance Center, Inc. (CCC), a leader in advancing copyright, accelerating knowledge, and powering innovation, announces its expanded partnership with … Continuer la lecture de « De Gruyter Expands Use of Copyright Clearance Center’s RightsLink® Author Workflow Platform to Manage its Read and Publish Deals »
« Editorial Mise en œuvre du Fonds national pour la science ouverte Le comité de pilotage pour la science ouverte a … Continuer la lecture de « Lettre de la science ouverte | numéro 6 »
« En 1978, la France adoptait la loi Informatique et Libertés, dont ces phrases, extraites de son premier article traduisent l’inspiration … Continuer la lecture de « Guide de la Recherche « Les SHS et la protection des données à caractère personnel dans le contexte de la science ouverte » (.pdf) »
(…) Our Copyright & Legal Matters Working Group is working with LACA to gather evidence about what happens when Technical … Continuer la lecture de « The Right to Read is the Right To Mine: But Not When Blocked by Technical Protection Measures »
« The evolution of Open Science in France is almost completely the result of constant friction with the business models that … Continuer la lecture de « Open Science, Open Doctrine, How to Share Knowledge? »
« The changes brought about by digital technology and the consequent explosion of information known as Big Data have brought opportunities … Continuer la lecture de « Ebook: Knowledge of the Law in the Big Data Age »
« La publication aux Presses universitaires de Provence de l’ouvrage La Diffusion numérique des données en SHS. Guide des bonnes pratiques … Continuer la lecture de « Diffuser les données numériques en sciences humaines et sociales : le droit et l’éthique comme alliés – MMSH – Aix en Provence, 3 octobre 2019 »
« This Handbook was prepared for and is used in the EU‐funded “T4DATA” training‐of-trainers programme. (…) »
« Vendredi dernier, le site BoingBoing expliquait que l’éditeur international Elsevier a adressé une plainte au site Citationsy (un outil de … Continuer la lecture de « Elsevier peut-il interdire les liens hypertexte vers Sci-Hub ? »
« This is an interesting question and one that early career researchers commonly ask. You’ve worked long and hard on your … Continuer la lecture de « Can I write an article or book based on my open access thesis? »
« (…) Après les sénateurs, les députés ont adopté la proposition instaurant un droit voisin pour les éditeurs et les agences … Continuer la lecture de « Droit voisin des éditeurs de presse : les députés adoptent la proposition de loi »
« L’European IP Helpdesk propose une fiche d’information à propos de la directive sur le droit d’auteur et les droits voisins … Continuer la lecture de « Fiche d’information à propos de la directive sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique »
« Dans ce nouveau numéro, vous trouverez notamment des articles sur : Rediffusion de copies professionnelles de contenus : 900 contrats signés … Continuer la lecture de « La lettre CFC – juillet 2019 (.pdf) »
« Over the last twenty years, a wide variety of resources have been developed to address the rights and licensing problems … Continuer la lecture de « The Landscape of Rights and Licensing Initiatives for Data Sharing »
« (…) S’inscrivant dans la dynamique de la science ouverte, cette journée d’étude présentera l’actualité juridique et éthique de la diffusion … Continuer la lecture de « Diffuser les données numériques en SHS : le droit et l’éthique comme alliés, 3 octobre 2019, MMSH – Aix en Provence »
« Background: The evolution in digital technologies has had an enormous impact on traditional copyright notions. Works in digital form have uniform … Continuer la lecture de « The impact of digital copyright law and policy on access to knowledge and learning »
« Favoriser une large diffusion du droit est un principe essentiel que le Conseil constitutionnel a d’ailleurs érigé en objectif de … Continuer la lecture de « Science ouverte et Droit »
« Millions of full-text scientific articles will soon be available through an easy copyright-compliant one-click process, thanks to a new partnership … Continuer la lecture de « Kopernio and Meta Combine Expertise to Support Accelerated Scientific Discovery »
« We are in a digital age with Big Data at the heart of our global online environment. Exploiting Big Data … Continuer la lecture de « Gerrish, Charlotte. « European Copyright Law and the Text and Data Mining Exceptions and Limitations » [thesis] »
« Editorial Le comité pour la science ouverte (CoSO) assure la mise en œuvre d’une politique de soutien à l’ouverture des … Continuer la lecture de « Lettre de la science ouverte | numéro 5 »
« (…) Ce billet détaille les choix de méthode et d’outils effectués pour produire le fichier CSL Université de Bordeaux – … Continuer la lecture de « Créer un style pour Zotero correspondant à une norme bibliographique juridique : retour d’expérience bordelais. Billet invité »
« Réalisé en application de l’article L. 331-14 du code de la propriété intellectuelle, le rapport 2018 présente l’ensemble des travaux … Continuer la lecture de « Rapport d’activité 2018 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet – Hadopi »
« EUA has prepared a set of guidelines for the university sector to influence the national implementation of the EU Copyright … Continuer la lecture de « EU Copyright Directive: EUA issues guidelines for universities »
« (…) L’objectif de ce colloque consacré au données massives en recherche est de présenter le matin un état de l’art … Continuer la lecture de « 3ème Colloque POLETHIS : Données massives en recherche – Reconfiguration du paysage de la recherche : enjeux éthiques et scientifiques, Paris 15 mai 2019 (vidéos) »
« La Fédération canadienne des associations de bibliothèques/Canadian Federation of Library Associations (FCAB-CFLA) félicite le Comité permanent de l’industrie, des sciences … Continuer la lecture de « Les bibliothèques canadiennes saluent l’examen parlementaire de la Loi sur le droit d’auteur »
« L’allée du Parc de Brabois devient rue Jean-Zay, en l’honneur d’un des fondateurs du CNRS. En effet, le CNRS a … Continuer la lecture de « L’Inist change d’adresse »
« Le 4 avril dernier, l’OFIS (Office Français de l’Intégrité Scientifique) a organisé un colloque autour du thème « Intégrité scientifique et … Continuer la lecture de « L’ouverture des données de recherche : un retour aux sources de l’Ethos de la Science ? »
« Le débat sur la directive Copyright adoptée en mars dernier par le Parlement européen s’est focalisé sur un petit nombre … Continuer la lecture de « La directive Copyright mettra-t-elle fin au Copyfraud ? »
« As reported in March 2019, a new copyright directive for the digital single market has been approved for Europe and … Continuer la lecture de « Help shape the new copyright law in your country; the ship has already set sail: don’t be left behind »
« Today CC Search comes out of beta, with over 300 million images indexed from multiple collections, a major redesign, and … Continuer la lecture de « CC Search is out of beta with 300M images and easier attribution »
« Co-réalisés par l’Inist-CNRS et le CCSD, ces tutoriels vidéo permettent d’aborder rapidement la procédure du dépôt et quelques points précis. … Continuer la lecture de « HAL [Tutoriels vidéo] »
« Des tutos pas à pas pour récupérer ses postprints sur les plateformes éditeurs La loi pour une République Numérique vous … Continuer la lecture de « Comment récupérer son postprint sur une plateforme éditeur »
« Le Conseil de l’Union européenne a donné aujourd’hui son feu vert à la nouvelle directive sur le droit d’auteur, qui … Continuer la lecture de « La réforme du droit d’auteur franchit le dernier obstacle: la Commission se félicite de l’approbation d’une réglementation modernisée adaptée à l’ère numérique »
« (…) This blog, rather than looking to give a comprehensive overview of the legislation, looks at the battles that libraries … Continuer la lecture de « The EU Copyright Reform: Battles Won, Bullets Dodged, and the Questions that Remain »
« Rédigé par des chercheur.e.s, des professionnel.le.s de l’information et des juristes, l’ouvrage place au cœur des questionnements la communauté de … Continuer la lecture de « Le guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques pour la diffusion des données en SHS est consultable en open access »
« The U.S. Copyright Office released today its strategic plan that sets priorities of the Office for the next five years. … Continuer la lecture de « Copyright Office Launches Strategic Plan 2019-2023 »
« EARE welcomes the decision from EU institutions to enable all Europeans – public researchers and commercial entities – to benefit … Continuer la lecture de « Europe’s ability to lead in AI will be helped by the new TDM exception »
« The EU Directive on Copyright in the Digital Single Market was adopted by the European Parliament on 26 March 2019. … Continuer la lecture de « EU Copyright Directive: EUA cautious about adopted agreement »
« LIBER cautiously welcomes today’s European Parliament vote in favour of new copyright legislation because of the meaningful improvements this brings … Continuer la lecture de « LIBER Cautiously Welcomes Copyright Improvements for Libraries »
« (…) Les députés ont adopté la directive en plénière par 348 voix pour, 274 contre et 36 abstentions. Cela marque … Continuer la lecture de « Le Parlement approuve de nouvelles règles sur le droit d’auteur sur internet »
« (…) Frédérique Bordignon, Romain Boistel et Delphine Du Pasquier de l’École des Ponts ParisTech sont les auteurs de ce logigramme … Continuer la lecture de « Données de la recherche : qui a les droits, quelles sont les obligations ? »
« A l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Grenoble, les doctorants sont très actifs et organisent 3 fois/an une journée doctorale où … Continuer la lecture de « Quelles images puis-je publier dans ma thèse ? Réponse en pratique dans un atelier pédagogique »
« Le MESRI a rendu publique le 4 juillet 2018 le plan national pour la Science Ouverte. L’ensemble des organismes de … Continuer la lecture de « Science Ouverte (CNRS-INSU) »
« Date(s): 29 March 2019 OpenAIRE has released guides for researchers who want to know more about the legal issues related … Continuer la lecture de « OpenAIRE: Legal issues in Dealing with Research Data [webinar] »
« La Cour a examiné l’enjeu de l’ouverture des données publiques de trois opérateurs du ministère de la transition écologique et … Continuer la lecture de « La valorisation des données de l’IGN, de Météo-France et du Cerema [Cour des comptes] »
« (…) Le premier constat que l’on peut faire est que la métadonnée Licence est très peu utilisée : sur les … Continuer la lecture de « Les licences Creative Commons : comment sont-elles utilisées dans HAL ? »
« Une nouvelle formation en ligne ouverte à tous (MOOC) intitulée « L’atelier RGPD » propose aux professionnels de découvrir ou … Continuer la lecture de « La CNIL lance sa formation en ligne sur le RGPD ouverte à tous [MOOC] »
« (…) Cette étude tend à atteindre les objectifs suivants : – établir un état des lieux des pratiques actuelles des … Continuer la lecture de « Pratiques et usages de ressources numériques pédagogiques (libres) dans l’enseignement supérieur »
« EBLIDA, SPARC Europe, together with DCC, LIBER, and IFLA, have been successful in promoting Open Science throughout the trilogue negotiation … Continuer la lecture de « PSI (Public Sector Information) Directive compromise agrees to make publicly-funded research data open by default »
« Depuis la promulgation du RGPD le 25 mai 2018, les établissements du supérieur ont dû revoir leur politique de protection … Continuer la lecture de « Dans les coulisses de la protection des données de l’enseignement supérieur »
« Focus sur les Journées Nationales de la Science Ouverte 2018 Éditorial Les premières journées nationales de la science ouverte se … Continuer la lecture de « Lettre de la science ouverte | numéro 1 »
« La commission des affaires juridiques a approuvé mardi la réforme des règles du droit d’auteur numérique ayant fait l’objet d’un … Continuer la lecture de « Droit d’auteur numérique: les députés approuvent l’accord provisoire »
« La CNIL et la CADA proposent une consultation publique portant sur le guide pratique de la publication en ligne et … Continuer la lecture de « Ouverture des données publiques : la CNIL et la CADA proposent une consultation en ligne sur leur projet de guide pratique »
