Open Science, Open Doctrine, How to Share Knowledge?

« The evolution of Open Science in France is almost completely the result of constant friction with the business models that … Continuer la lecture de « Open Science, Open Doctrine, How to Share Knowledge? »

Ebook: Knowledge of the Law in the Big Data Age

« The changes brought about by digital technology and the consequent explosion of information known as Big Data have brought opportunities … Continuer la lecture de « Ebook: Knowledge of the Law in the Big Data Age »

Diffuser les données numériques en sciences humaines et sociales : le droit et l’éthique comme alliés – MMSH – Aix en Provence, 3 octobre 2019

« La publication aux Presses universitaires de Provence de l’ouvrage La Diffusion numérique des données en SHS. Guide des bonnes pratiques … Continuer la lecture de « Diffuser les données numériques en sciences humaines et sociales : le droit et l’éthique comme alliés – MMSH – Aix en Provence, 3 octobre 2019 »

Elsevier peut-il interdire les liens hypertexte vers Sci-Hub ?

« Vendredi dernier, le site BoingBoing expliquait que l’éditeur international Elsevier a adressé une plainte au site Citationsy (un outil de … Continuer la lecture de « Elsevier peut-il interdire les liens hypertexte vers Sci-Hub ? »

Can I write an article or book based on my open access thesis?

« This is an interesting question and one that early career researchers commonly ask. You’ve worked long and hard on your … Continuer la lecture de « Can I write an article or book based on my open access thesis? »

Droit voisin des éditeurs de presse : les députés adoptent la proposition de loi

« (…) Après les sénateurs, les députés ont adopté la proposition instaurant un droit voisin pour les éditeurs et les agences … Continuer la lecture de « Droit voisin des éditeurs de presse : les députés adoptent la proposition de loi »

Fiche d’information à propos de la directive sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique

« L’European IP Helpdesk propose une fiche d’information à propos de la directive sur le droit d’auteur et les droits voisins … Continuer la lecture de « Fiche d’information à propos de la directive sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique »

La lettre CFC – juillet 2019 (.pdf)

« Dans ce nouveau numéro, vous trouverez notamment des articles sur : Rediffusion de copies professionnelles de contenus : 900 contrats signés … Continuer la lecture de « La lettre CFC – juillet 2019 (.pdf) »

The Landscape of Rights and Licensing Initiatives for Data Sharing

« Over the last twenty years, a wide variety of resources have been developed to address the rights and licensing problems … Continuer la lecture de « The Landscape of Rights and Licensing Initiatives for Data Sharing »

Diffuser les données numériques en SHS : le droit et l’éthique comme alliés, 3 octobre 2019, MMSH – Aix en Provence

« (…) S’inscrivant dans la dynamique de la science ouverte, cette journée d’étude présentera l’actualité juridique et éthique de la diffusion … Continuer la lecture de « Diffuser les données numériques en SHS : le droit et l’éthique comme alliés, 3 octobre 2019, MMSH – Aix en Provence »

The impact of digital copyright law and policy on access to knowledge and learning

« Background: The evolution in digital technologies has had an enormous impact on traditional copyright notions. Works in digital form have uniform … Continuer la lecture de « The impact of digital copyright law and policy on access to knowledge and learning »

Kopernio and Meta Combine Expertise to Support Accelerated Scientific Discovery

« Millions of full-text scientific articles will soon be available through an easy copyright-compliant one-click process, thanks to a new partnership … Continuer la lecture de « Kopernio and Meta Combine Expertise to Support Accelerated Scientific Discovery »

Gerrish, Charlotte. « European Copyright Law and the Text and Data Mining Exceptions and Limitations » [thesis]

« We are in a digital age with Big Data at the heart of our global online environment. Exploiting Big Data … Continuer la lecture de « Gerrish, Charlotte. « European Copyright Law and the Text and Data Mining Exceptions and Limitations » [thesis] »

Lettre de la science ouverte | numéro 5

« Editorial Le comité pour la science ouverte (CoSO) assure la mise en œuvre d’une politique de soutien à l’ouverture des … Continuer la lecture de « Lettre de la science ouverte | numéro 5 »

Créer un style pour Zotero correspondant à une norme bibliographique juridique : retour d’expérience bordelais. Billet invité

« (…) Ce billet détaille les choix de méthode et d’outils effectués pour produire le fichier CSL Université de Bordeaux – … Continuer la lecture de « Créer un style pour Zotero correspondant à une norme bibliographique juridique : retour d’expérience bordelais. Billet invité »

Rapport d’activité 2018 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet – Hadopi

« Réalisé en application de l’article L. 331-14 du code de la propriété intellectuelle, le rapport 2018 présente l’ensemble des travaux … Continuer la lecture de « Rapport d’activité 2018 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet – Hadopi »

EU Copyright Directive: EUA issues guidelines for universities

« EUA has prepared a set of guidelines for the university sector to influence the national implementation of the EU Copyright … Continuer la lecture de « EU Copyright Directive: EUA issues guidelines for universities »

3ème Colloque POLETHIS : Données massives en recherche – Reconfiguration du paysage de la recherche : enjeux éthiques et scientifiques, Paris 15 mai 2019 (vidéos)

« (…) L’objectif de ce colloque consacré au données massives en recherche est de présenter le matin un état de l’art … Continuer la lecture de « 3ème Colloque POLETHIS : Données massives en recherche – Reconfiguration du paysage de la recherche : enjeux éthiques et scientifiques, Paris 15 mai 2019 (vidéos) »

Les bibliothèques canadiennes saluent l’examen parlementaire de la Loi sur le droit d’auteur

« La Fédération canadienne des associations de bibliothèques/Canadian Federation of Library Associations (FCAB-CFLA) félicite le Comité permanent de l’industrie, des sciences … Continuer la lecture de « Les bibliothèques canadiennes saluent l’examen parlementaire de la Loi sur le droit d’auteur »

L’Inist change d’adresse

« L’allée du Parc de Brabois devient rue Jean-Zay, en l’honneur d’un des fondateurs du CNRS. En effet, le CNRS a … Continuer la lecture de « L’Inist change d’adresse »

L’ouverture des données de recherche : un retour aux sources de l’Ethos de la Science ?

« Le 4 avril dernier, l’OFIS (Office Français de l’Intégrité Scientifique) a organisé un colloque autour du thème « Intégrité scientifique et … Continuer la lecture de « L’ouverture des données de recherche : un retour aux sources de l’Ethos de la Science ? »

La directive Copyright mettra-t-elle fin au Copyfraud ?

« Le débat sur la directive Copyright adoptée en mars dernier par le Parlement européen s’est focalisé sur un petit nombre … Continuer la lecture de « La directive Copyright mettra-t-elle fin au Copyfraud ? »

Help shape the new copyright law in your country; the ship has already set sail: don’t be left behind

« As reported in March 2019, a new copyright directive for the digital single market has been approved for Europe and … Continuer la lecture de « Help shape the new copyright law in your country; the ship has already set sail: don’t be left behind »

HAL [Tutoriels vidéo]

« Co-réalisés par l’Inist-CNRS et le CCSD, ces tutoriels vidéo permettent d’aborder rapidement la procédure du dépôt et quelques points précis. … Continuer la lecture de « HAL [Tutoriels vidéo] »

La réforme du droit d’auteur franchit le dernier obstacle: la Commission se félicite de l’approbation d’une réglementation modernisée adaptée à l’ère numérique

« Le Conseil de l’Union européenne a donné aujourd’hui son feu vert à la nouvelle directive sur le droit d’auteur, qui … Continuer la lecture de « La réforme du droit d’auteur franchit le dernier obstacle: la Commission se félicite de l’approbation d’une réglementation modernisée adaptée à l’ère numérique »

The EU Copyright Reform: Battles Won, Bullets Dodged, and the Questions that Remain

« (…) This blog, rather than looking to give a comprehensive overview of the legislation, looks at the battles that libraries … Continuer la lecture de « The EU Copyright Reform: Battles Won, Bullets Dodged, and the Questions that Remain »

Le guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques pour la diffusion des données en SHS est consultable en open access

« Rédigé par des chercheur.e.s, des professionnel.le.s de l’information et des juristes, l’ouvrage place au cœur des questionnements la communauté de … Continuer la lecture de « Le guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques pour la diffusion des données en SHS est consultable en open access »

Europe’s ability to lead in AI will be helped by the new TDM exception

« EARE welcomes the decision from EU institutions to enable all Europeans – public researchers and commercial entities – to benefit … Continuer la lecture de « Europe’s ability to lead in AI will be helped by the new TDM exception »

EU Copyright Directive: EUA cautious about adopted agreement

« The EU Directive on Copyright in the Digital Single Market was adopted by the European Parliament on 26 March 2019. … Continuer la lecture de « EU Copyright Directive: EUA cautious about adopted agreement »

LIBER Cautiously Welcomes Copyright Improvements for Libraries

« LIBER cautiously welcomes today’s European Parliament vote in favour of new copyright legislation because of the meaningful improvements this brings … Continuer la lecture de « LIBER Cautiously Welcomes Copyright Improvements for Libraries »

Le Parlement approuve de nouvelles règles sur le droit d’auteur sur internet

« (…) Les députés ont adopté la directive en plénière par 348 voix pour, 274 contre et 36 abstentions. Cela marque … Continuer la lecture de « Le Parlement approuve de nouvelles règles sur le droit d’auteur sur internet »

Données de la recherche : qui a les droits, quelles sont les obligations ?

« (…) Frédérique Bordignon, Romain Boistel et Delphine Du Pasquier de l’École des Ponts ParisTech sont les auteurs de ce logigramme … Continuer la lecture de « Données de la recherche : qui a les droits, quelles sont les obligations ? »

Quelles images puis-je publier dans ma thèse ? Réponse en pratique dans un atelier pédagogique

« A l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Grenoble, les doctorants sont très actifs et organisent 3 fois/an une journée doctorale où … Continuer la lecture de « Quelles images puis-je publier dans ma thèse ? Réponse en pratique dans un atelier pédagogique »

Science Ouverte (CNRS-INSU)

« Le MESRI a rendu publique le 4 juillet 2018 le plan national pour la Science Ouverte. L’ensemble des organismes de … Continuer la lecture de « Science Ouverte (CNRS-INSU) »

OpenAIRE: Legal issues in Dealing with Research Data [webinar]

« Date(s): 29 March 2019 OpenAIRE has released guides for researchers who want to know more about the legal issues related … Continuer la lecture de « OpenAIRE: Legal issues in Dealing with Research Data [webinar] »

La valorisation des données de l’IGN, de Météo-France et du Cerema [Cour des comptes]

« La Cour a examiné l’enjeu de l’ouverture des données publiques de trois opérateurs du ministère de la transition écologique et … Continuer la lecture de « La valorisation des données de l’IGN, de Météo-France et du Cerema [Cour des comptes] »

Les licences Creative Commons : comment sont-elles utilisées dans HAL ?

« (…) Le premier constat que l’on peut faire est que la métadonnée Licence est très peu utilisée : sur les … Continuer la lecture de « Les licences Creative Commons : comment sont-elles utilisées dans HAL ? »

La CNIL lance sa formation en ligne sur le RGPD ouverte à tous [MOOC]

« Une nouvelle formation en ligne ouverte à tous (MOOC) intitulée « L’atelier RGPD » propose aux professionnels de découvrir ou … Continuer la lecture de « La CNIL lance sa formation en ligne sur le RGPD ouverte à tous [MOOC] »

Pratiques et usages de ressources numériques pédagogiques (libres) dans l’enseignement supérieur

« (…) Cette étude tend à atteindre les objectifs suivants : – établir un état des lieux des pratiques actuelles des … Continuer la lecture de « Pratiques et usages de ressources numériques pédagogiques (libres) dans l’enseignement supérieur »

PSI (Public Sector Information) Directive compromise agrees to make publicly-funded research data open by default

« EBLIDA, SPARC Europe, together with DCC, LIBER, and IFLA, have been successful in promoting Open Science throughout the trilogue negotiation … Continuer la lecture de « PSI (Public Sector Information) Directive compromise agrees to make publicly-funded research data open by default »

Dans les coulisses de la protection des données de l’enseignement supérieur

« Depuis la promulgation du RGPD le 25 mai 2018, les établissements du supérieur ont dû revoir leur politique de protection … Continuer la lecture de « Dans les coulisses de la protection des données de l’enseignement supérieur »

Lettre de la science ouverte | numéro 1

« Focus sur les Journées Nationales de la Science Ouverte 2018 Éditorial Les premières journées nationales de la science ouverte se … Continuer la lecture de « Lettre de la science ouverte | numéro 1 »

Droit d’auteur numérique: les députés approuvent l’accord provisoire

« La commission des affaires juridiques a approuvé mardi la réforme des règles du droit d’auteur numérique ayant fait l’objet d’un … Continuer la lecture de « Droit d’auteur numérique: les députés approuvent l’accord provisoire »

Ouverture des données publiques : la CNIL et la CADA proposent une consultation en ligne sur leur projet de guide pratique

« La CNIL et la CADA proposent une consultation publique portant sur le guide pratique de la publication en ligne et … Continuer la lecture de « Ouverture des données publiques : la CNIL et la CADA proposent une consultation en ligne sur leur projet de guide pratique »

Une loi pour l’ouverture des données aux États-Unis

« (…) La loi donne aux organismes fédéraux l’obligation de publier toutes leurs informations sous forme de données ouvertes, dans des … Continuer la lecture de « Une loi pour l’ouverture des données aux États-Unis »

OPECST : « Intelligence artificielle et données de santé : quelle collecte, quel accès aux données, pour quelles améliorations diagnostiques et thérapeutiques ? » [video]

« La mise en œuvre de la stratégie nationale pour l’intelligence artificielle dans le domaine de la santé passe par la … Continuer la lecture de « OPECST : « Intelligence artificielle et données de santé : quelle collecte, quel accès aux données, pour quelles améliorations diagnostiques et thérapeutiques ? » [video] »

Open data des décisions de justice : la distinction entre open data et open access réaffirmée

« Alors que le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme de la justice vient tout juste d’être adopté … Continuer la lecture de « Open data des décisions de justice : la distinction entre open data et open access réaffirmée »

Recommandations et aspects juridiques relatifs à la création et à la diffusion d’une revue scientifique

« À la suite de la réunion du collège édition (segment 7) de la Bibliothèque scientifique numérique (BSN) du 12 janvier … Continuer la lecture de « Recommandations et aspects juridiques relatifs à la création et à la diffusion d’une revue scientifique »

Thèses électroniques en accès restreint : enquête sur leur mise à disposition

« Au 1er janvier 2019, sur les 85 000 thèses soutenues et traitées par les établissements, on dénombrait quelques 23 000 thèses électroniques … Continuer la lecture de « Thèses électroniques en accès restreint : enquête sur leur mise à disposition »

Projekt DEAL – John Wiley & Son Publish and Read Agreement

« Full text of the “Publish&Read” agreement between Project DEAL and Wiley signed 15th January 2019. (…) »

Fiches pratiques sur le Règlement Général pour la Protection des Données

« Depuis le 25 mai dernier, le Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) s’applique aux établissements d’enseignement supérieur et … Continuer la lecture de « Fiches pratiques sur le Règlement Général pour la Protection des Données »

LIBER welcomes final compromise text for the European Union’s Directive on Copyright in the Digital Single Market

« LIBER welcomes news that negotiators from the European Parliament and the Council have agreed a final compromise text for the … Continuer la lecture de « LIBER welcomes final compromise text for the European Union’s Directive on Copyright in the Digital Single Market »

Digital Single Market: EU negotiators reach a breakthrough to modernise copyright rules

« Today, the European Parliament, the Council of the EU and the Commission found a political agreement to make the copyright … Continuer la lecture de « Digital Single Market: EU negotiators reach a breakthrough to modernise copyright rules »

Copyright Directive: EUA position ahead of a final agreement

« The European University Association (EUA) would like to draw attention to the impact the Directive on Copyright in the Digital … Continuer la lecture de « Copyright Directive: EUA position ahead of a final agreement »

Récupérer son postprint, c’est possible !

« Le postprint, ou AAM pour « author accepted manuscript », ou « version auteur », ou « final draft », ou « final draft post refeering » est … Continuer la lecture de « Récupérer son postprint, c’est possible ! »

2014 copyright changes: post-implementation reviews Call for Evidence

« Following the implementation of policy, the Government aims to complete a post-implementation review (PIR). These reviews evaluate whether the regulation … Continuer la lecture de « 2014 copyright changes: post-implementation reviews Call for Evidence »

Copyright Reform: LIBER Signs Open Letter Calling For Deletion of Articles 11 and 13

 » The letter is supported by more than 85 signatories, including business organisations, civil society organisations, creators, academics, universities, public … Continuer la lecture de « Copyright Reform: LIBER Signs Open Letter Calling For Deletion of Articles 11 and 13 »

Marché unique numérique : les négociateurs de l’UE s’accordent sur de nouvelles règles pour le partage des données du secteur public

« Les négociateurs du Parlement européen, du Conseil de l’UE et de la Commission sont parvenus à un accord sur une … Continuer la lecture de « Marché unique numérique : les négociateurs de l’UE s’accordent sur de nouvelles règles pour le partage des données du secteur public »