22.11.2024
Double licence « CC BY – Licence ouverte Etalab »
« En matière de licences libres, les financeurs de la recherche conseillent généralement l’utilisation de deux licences :
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- la Licence Ouverte 2.0, de la mission Etalab, officiellement conseillée par le décret du 1er décembre 2021
- la Licence Creative Commons « attribution », dite « CC BY », recommandé par l’ANR dans le cadre de la stratégie de non-cession des droits (…) »