L’Université Paris Cité a décidé de retirer à Étienne Klein son doctorat en philosophie des sciences, après une enquête ouverte à la suite des révélations d’Arrêt sur images sur le plagiat de sa thèse. D’après le média, la procédure, menée pendant 20 mois, a confirmé l’ampleur des copiés-collés et identifié des…
La Commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale a adopté mardi 2 juin 2026 la proposition de loi qui prévoit la présomption d’utilisation des contenus culturels par les acteurs de l’IA au nom de la défense du droit d’auteur. En résumé, il appartient à l’éditeur ou à l’auteur de démontrer…
Quelques notions de base à connaître sur le droit d’auteur appliqué à la Science Ouverte : accéder aux fiches (version longue + version courte).
Focus sur les textes fondamentaux : fiche pratique et synthétique listant les textes juridiques à connaître s’appliquant…
The participants will explore the dual role of researchers, both as authors under French « droit d’auteur » (with its strong moral rights) and as users of third-party materials for research purposes. Participants will also learn about the principles of open access policies and publications and the secondary publication right (SPR)…
« Have you heard of the Library Copyright Alliance (LCA)? We are the voice of the library community on copyright policy. Our founding members—the Association of Research Libraries (ARL) and the American Library Association (ALA)—represent over 300,000 information professionals and thousands of libraries. Together, we work to advocate…
« Ce MOOC intitulé « Voler-Coller : Stop au plagiat ! » a été financé à moitié par le Ministère chargé de l’Enseignement supérieur et de la recherche dans le cadre de l’appel à projets « AMI Émergences-Thématiques de formation et pratiques pédagogiques en émergence » remporté en 2022.…
« La question des droits de réutilisation ou de rediffusion d’images dans les travaux scientifiques (articles, monographies, thèses) est récurrente de la part des chercheurs. En-dehors du droit de courte citation, l’image pose souvent des problèmes particuliers. A qui demander l’autorisation de reproduire une image ? Peut-on inclure des images dans…
« Bien que non fondée sur l’observation des faits plutôt réservée à d’autres disciplines scientifiques, la science juridique utilise et produit un grand nombre de données, les « données de la recherche juridique ». Cet ensemble regroupe tant les écrits scientifiques dont la publication est assurée par les éditeurs que l’ensemble…
« Today, the U.S. Copyright Office is releasing Part 2 of its Report on the legal and policy issues related to copyright and artificial intelligence (AI). This Part of the Report addresses the copyrightability of outputs created using generative AI. The Office affirms that existing principles of copyright law are…
« Lorsque vous soumettez un article à une revue à abonnement (qui n’est donc pas en Open Access) et que votre financeur fait partie de la cOAlition S, pensez à adopter la stratégie de non-cession des droits (ou Rights Retention Strategy, RRS) afin d’éviter le…
