« Cette première session du cycle de webinaires coorganisé par les réseaux Repères et Médici est consacrée à la question de l’utilisation des images dans le cadre de l’édition scientifique. Damien Petermann, ingénieur d’études au sein du département d’appui à la recherche et aux projets de l’Université Jean Moulin Lyon 3…
« Copyright retention has been at the core of Plan S since its inception. Its first principle is that authors or their institutions retain copyright to their work. The Rights Retention Strategy aims to ensure that authors retain their rights and comply with funders´ mandates of immediate…
« The European Commission has published a report on the application of the Directive on Orphan Works, based on the results of an independent study. The Directive was created to improve legal certainty across the EU for the digitisation and dissemination of copyright-protected work for which rights holders are impossible to…
« Les licences Creative Commons ont soufflé leur 20e bougie en décembre 2022. Créées en 2002 par la société à but non lucratif Creative Commons,elles favorisent la diffusion d’œuvres et de contenus numériques ou papier en fixant les conditions de diffusion et de réutilisation par toute personne. En…
« Le CNRS demande désormais à ses chercheurs et chercheuses d’appliquer la stratégie de non-cession des droits d’auteur lors du dépôt de leurs articles auprès d’éditeurs.
En quoi consiste la stratégie de non-cession des droits d’auteur ?
Alain Schuhl : Les scientifiques sont propriétaires de leurs œuvres : il n’y a…
« L’intransigeance des éditeurs a conduit la communauté scientifique à chercher des solutions alternatives pour faire circuler l’information plus librement. (…) Il s’agissait de mettre en place des actes de cession gratuite des droits d’auteur, assortie de certaines conditions de libre usage. Ce mouvement est aujourd’hui connu sous le nom générique…
« Information is a critical resource for personal, economic and social development. Libraries and archives are the primary access point to information for individuals and communities with much of the information protected by copyright or licence terms. In this complex legal environment, librarians and information professionals operate at the fulcrum of…
« Imagine this scenario. You’ve written an article and want to make it Open Access (OA). To do this, you submit it to a journal that enables gold OA, i.e. the publisher makes the article immediately OA on publication. You decide to apply a Creative Commons CC-BY-NC-ND licence to your…
« La stratégie de non-cession des droits est un outil au bénéfice des chercheuses et des chercheurs pour conserver suffisamment de droits sur leurs articles scientifiques et ainsi permettre leur mise à disposition en accès ouvert immédiat, quel que soit le modèle de diffusion de la revue dans laquelle ils sont…
![Données, code informatique et logiciels : quelle propriété ? [webinaire]](https://i0.wp.com/lalist.inist.fr/wp-content/uploads/2021/03/cnrs_20030001_1229_MD.jpg?fit=1200%2C750&ssl=1)
« La propriété intellectuelle est une question souvent sous-estimée dans le cadre de projets de développement informatique. Or, il est important d’anticiper les problématiques de propriété sur les données, les logiciels et autres éléments utilisés dans le cadre de ces projets. En effet, un droit d’auteur sur l’un ou l’autre élément,…
