Réglementation

13/02/2026

Quelques notions de base à connaître sur le droit d’auteur appliqué à la Science Ouverte : accéder aux fiches (version longue + version courte).
Focus sur les textes fondamentaux : fiche pratique et synthétique listant les textes juridiques à connaître s’appliquant dans le champ de la Science Ouverte.

Continuer sur le site de la source > gtso.couperin.org, 11 février 2026