Etienne Klein, physicien français et star incontournable de la vulgarisation scientifique, s’est vu retirer son titre de docteur par l’Université Paris Cité suite à une enquête d’ampleur sur sa thèse.…
La Commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale a adopté mardi 2 juin 2026 la proposition de loi qui prévoit la présomption d’utilisation des contenus culturels par les acteurs de…
« Ce MOOC intitulé « Voler-Coller : Stop au plagiat ! » a été financé à moitié par le Ministère chargé de l’Enseignement supérieur et de la recherche dans le cadre…
« Dans un paysage technologique en perpétuelle évolution, où le logiciel libre, la Science ouverte et l’intelligence artificielle (IA) se croisent et redéfinissent les frontières de l’innovation et de la connaissance,…
« L’intersection des droits de propriété intellectuelle (DPI) et de la science ouverte est depuis longtemps une question d’intérêt pour le milieu de la recherche et pour l’industrie. Les politiques et…
« Le TDM est une pratique encadrée juridiquement en tant qu’exception de la propriété intellectuelle, puisque majoritairement exercée sur du contenu sous droit. Nous verrons ce que la loi autorise ou…
« This week Getty Images commenced legal proceedings in the High Court of Justice in London against Stability AI claiming Stability AI infringed intellectual property rights including copyright in content owned…
![Brevets et droits d’auteur : propriétés fragiles [podcast]](https://i0.wp.com/lalist.inist.fr/wp-content/uploads/2021/10/cnrs_19910001_0124_MD.jpg?fit=1200%2C750&ssl=1)
« Quelle est la place des savoirs et des créations artistiques dans le processus économique ? Gabriel Galvez-Behar revient sur cet enjeu majeur de nos sociétés contemporaines.…
![[UK Government] Artificial Intelligence and IP: copyright and patents](https://i0.wp.com/lalist.inist.fr/wp-content/uploads/2021/03/cnrs_20120001_0969_MD.jpg?fit=1200%2C797&ssl=1)
« The Government has published its response to its consultation on Intellectual Property and Artificial Intelligence
Following this consultation, the Government intends to amend copyright law to…
« (…) le décret précise les modalités d’application des exceptions au droit d’auteur, aux droits voisins et au droit sui generis des producteurs de bases de données introduites par l’ordonnance du…
