Propriété intellectuelle

Presse : Pourquoi le physicien Etienne Klein, star de la science, n’est plus docteur de l’université française ni producteur sur France Culture
02/07/2026

Presse : Pourquoi le physicien Etienne Klein, star de la science, n’est plus docteur de l’université française ni producteur sur France Culture

Etienne Klein, physicien français et star incontournable de la vulgarisation scientifique, s’est vu retirer son titre de docteur par l’Université Paris Cité suite à une enquête d’ampleur sur sa thèse. Début juin 2026, des révélations ont montré qu’une partie de sa thèse avait été plagiée.

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Article : IA et droit d’auteur : la proposition de loi qui inquiète Mistral arrive à l’Assemblée
04/06/2026

Article : IA et droit d’auteur : la proposition de loi qui inquiète Mistral arrive à l’Assemblée

La Commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale a adopté mardi 2 juin 2026 la proposition de loi qui prévoit la présomption d’utilisation des contenus culturels par les acteurs de l’IA au nom de la défense du droit d’auteur. En résumé, il appartient à l’éditeur ou à l’auteur de démontrer…

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MOOC Voler-Coller : Stop au plagiat / Partie 1 « Propriété intellectuelle et droit d’auteur français »
26/06/2025

MOOC Voler-Coller : Stop au plagiat / Partie 1 « Propriété intellectuelle et droit d’auteur français »

« Ce MOOC intitulé « Voler-Coller : Stop au plagiat ! » a été financé à moitié par le Ministère chargé de l’Enseignement supérieur et de la recherche dans le cadre de l’appel à projets « AMI Émergences-Thématiques de formation et pratiques pédagogiques en émergence » remporté en 2022.…

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L’accès aux connaissances logiciels : enjeux et perspectives pour l’intelligence artificielle et la Science ouverte
16/01/2025

L’accès aux connaissances logiciels : enjeux et perspectives pour l’intelligence artificielle et la Science ouverte

« Dans un paysage technologique en perpétuelle évolution, où le logiciel libre, la Science ouverte et l’intelligence artificielle (IA) se croisent et redéfinissent les frontières de l’innovation et de la connaissance, démêler l’écheveau de leurs interdépendances s’avère à la fois prééminent et complexe. Ces concepts, bien que distincts, partagent une vision…

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Décret n° 2022-928 du 23 juin 2022 portant modification du code de la propriété intellectuelle et complétant la transposition de la directive 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE
27/06/2022

Décret n° 2022-928 du 23 juin 2022 portant modification du code de la propriété intellectuelle et complétant la transposition de la directive 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE

« (…) le décret précise les modalités d’application des exceptions au droit d’auteur, aux droits voisins et au droit sui generis des producteurs de bases de données introduites par l’ordonnance du 24 novembre 2021 afin de favoriser la fouille de textes et de données, les utilisations numériques d’œuvres à des fins…

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