« … Intitulé Research and evaluation priorities 2015/2016, ce rapport fournit une base solide pour repérer et évaluer les fortes indications (strong evidence) nécessaires pour soutenir, à l’échelle nationale et internationale, la mise au point d’une politique équilibrée en matière de droits de propriété intellectuelle (DPI) (…)
« La secrétaire d’Etat au Numérique, Axelle Lemaire a conclu une interview sur France Info (allez directement vers 6’00” de l’interview) cet été en évoquant l’accès libre aux publications : (…) »
« L’OCDE publie un rapport sur les impacts économiques des droits de propriété intellectuelle (PI). Le chapitre 7 Legal Aspects of Open Access to Publicly Funded Research dresse un état des lieux des régimes de PI impliqués dans l’accès, la diffusion et l’utilisation des résultats…
« … des repères utiles pour la gestion des droits de propriété intellectuelle et du droit à l’image dans le cadre de Moocs, de sites Internet, d’applications mobiles, de plateformes de partage ou encore de réseaux sociaux.
Le cahier pratique en format html »
« Once again, the European Union (EU) has blocked progress by the World Intellectual Property Organization (WIPO) Standing Committee on Copyright & Related Rights (SCCR) towards copyright laws that would aid libraries and archives in fulfilling their missions in an international digital environment.
Jukka Relander,…
« Dans ce document du groupe Institute for Innovation and Knowledge Management (IIKM), les auteurs mettent en relief la nécessité de concevoir de nouvelles normes appropriées en ce qui concerne l’innovation ouverte, et ce, pour aider à combler le fossé qui existe entre la science ouverte et…
« … L’objectif de ce guide est d’œuvrer à l’accessibilité des textes édités. Il propose d’informer les éditeurs de textes, chercheurs confirmés ou doctorants qui sont amenés à faire publier leurs travaux, sur leurs droits et obligations en tant que chercheurs-publiants, d’analyser les contrats d’édition qui leur sont généralement…
« Dans ce numéro 2015 de l’annuaire sur l’innovation ouverte de la Commission européenne, les thèmes vont de l’écosystème européen d’innovation et sa gouvernance jusqu’à plusieurs cas concrets portant sur la manière adoptée dans l’innovation ouverte pour améliorer la qualité de vie, les conditions d’emploi et la croissance économique.
…« … « Les réseaux sociaux et les droits de la propriété intellectuelle »
– sous la direction de M. Philippe MOURON, Maître de Conférences à l’Université d’Aix-Marseille.
– rapport de Mlles Manon HUC, Lina DROUBI, Ariane ANEZO, Marine GARNIER, étudiants du Master 2…
« … Améliorer l’accès au contenu numérique – Moderniser le cadre en matière de droit d’auteur et le rendre plus européen (…)
Dans le domaine de la recherche à des fins commerciales et non commerciales, l’absence de cadre juridique clair et les approches nationales divergentes risquent de freiner…