Propriété intellectuelle

« … The Ligue des Bibliothèques Européennes de Recherche (LIBER), launched The Hague Declaration on Knowledge Discovery in the Digital Age in Brussels on 6 May 2015. IFLA is an original signatory to the Declaration which aims to foster agreement about how to best enable…

« … La principale nouveauté dans ce rapport est la présentation des résultats de la performance de la recherche (outil SESAM) et des rapports d’impact élargi (outil RESPIR).

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« Audrey Ego, juriste et doctorante au laboratoire CRDP de l’Université de Lille 2, aborde la valorisation et diffusion des données de la recherche sous l’aspect de la propriété intellectuelle. Quels sont les enjeux ? Comment utiliser des contenus pour créer des données de la recherche en respectant la propriété…

« … Les préconisations : Il n’est pas possible d’aborder toutes les problématiques et les champs qui mériteraient de faire l’objet de préconisations. La matière est trop récente et trop évolutive, aujourd’hui, nous nous contenterons d’aborder dans les préconisations les points qui nous semblent essentiels, sachant que nous ne pouvons pas…

« … Le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (MENESR) et la conférence des présidents d’université ont conclu le 6 novembre 2014, pour les années civiles 2014 et 2015, un protocole d’accord avec les titulaires de droits d’auteur sur l’utilisation des livres, des œuvres musicales…

« Dossier réalisé sous la direction de Michèle BATTISTI et Stéphane COTTIN

Accéder aux textes juridiques de son secteur d’activité est certes essentiel, mais vous êtes perdu. Pourtant, le paysage qui s’offre à vous n’est pas aussi confus que vous l’imaginiez. Il n’est pas inutile de rappeler…

« L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle devient un véritable champ de bataille opposant éditeurs et bibliothécaires. En marge de la réunion qui se déroulait à Genève, la Fédération internationale des organisations de droits de reproduction (IFRO), organisait un rendez-vous étonnant. On y a brossé le tableau catastrophiste d’auteurs…

« La ministre de la Culture a repris sous forme d’arrêté le code des usages signé par le Conseil permanent des écrivains et le Syndicat national de l’édition, qui précise les modalités d’application du nouveau contrat d’édition (…)

L’arrêté étend à l’ensemble des auteurs et éditeurs les…

« … Au cours des dernières décennies, le système de propriété intellectuelle a connu des changements significatifs en lien avec l’émergence de nouvelles formes d’innovation et de création. Les industries liées à la propriété intellectuelle constituent des facteurs clefs de performance économique. Dans le même temps, les défis posés par l’essor de…

« Mardi dernier, l’ADBU et AEF organisaient une journée d’étude sur le thème « Quelle(s) stratégie(s) de recherche face à la nouvelle massification des données ?« . Dans ce contexte, on m’avait demandé de faire un point concernant l’évolution du cadre juridique des pratiques d’exploration de données (Text et…