« L’impression 3D (la création ou la reproduction d’objets en trois dimensions au moyen d’une imprimante 3D) permet de créer ou cloner un nombre infini d’objets de taille modeste, avec une très grande précision et dans une large gamme de matériaux, du plastique au métal, du bois à la…
» …
– Droit de la propriété intellectuelle et bibliothèques à l’heure du numérique, Yves Alix
– Etalab à l’Abes, Raymond Bérard
– Numérisation du domaine public et licence ouverte, Frédéric Blin
– Réutiliser le matériel public : une nouvelle directive européenne, Michèle Battisti
» Le droit de propriété intellectuelle était à l’honneur ce matin suite à la publication d’un étude réalisée par l’Office européen des brevets et l’Office d’harmonisation dans le marché intérieur. Secteurs à forte intensité de droits de propriété intellectuelle: contribution aux résultats économiques et à l’emploi dans l’UE permet de mieux…
» L’activité parlementaire autour des nouvelles technologies va être chargée ces prochains mois. PC INpact vous propose un tour d’horizon des débats à suivre, sur les thèmes de l’économie numérique, le droit de la consommation, la propriété intellectuelle et la cyberdéfense notamment (…)
10 septembre : projet de loi…Résumés
» Le système européen des brevets se situe à un carrefour de son existence. Alors que l’on s’attendait à assister à un accord sur le brevet de l’Union européenne, la création d’un tel instrument s’est heurtée à certaines difficultés, amenant à privilégier la mise en…
» Propriété intellectuelle. Géopolitique et mondialisation. Mélanie Dulong du Rosnay et Hervé Le Crosnier, CNRS Éditions, 2013 (Les Essentiels d’Hermès). A découvrir sur le site du CNRS
Un ouvrage pour « faire sortir les débats de la sphère des juristes »
Les débats autour du droit d’auteur…
« Le CSPLA vient de lancer une nouvelle mission entre les murs du ministère de la Culture. En jeu, la question du data mining, autrement dit la fouille ou l’exploration de données aux fins d’informations et d’analyse. Un sujet qui se frotte nécessairement à la question du droit d’auteur…
« C’est une première. En Finlande, des citoyens sont parvenus à élaborer ensemble une proposition de loi proposant d’assouplir le droit d’auteur. Une pétition a permis de rassembler 50 000 signatures. Ce faisant, le parlement finlandais a désormais l’obligation d’examiner la proposition de loi des citoyens. Son adoption reste…
» Publishing raises the question of rights, which is governed by the French Code of Intellectual Property.
To what extent and how does scientific publishing relate to copyright?
Copyright covers any original work like a scientific publication, conference and congress contributions and material, course materials, and…
