Open access and author rights: questioning Harvard’s open access policy

« Harvard’s open access (OA) policy, which has become a template for many institutional OA policies, intrinsically undermines the rights of scholars, … Continuer la lecture de « Open access and author rights: questioning Harvard’s open access policy »

Source > insights.uksg.org, Alexander, Patrick H.. 2020. “Open Access and Author Rights: Questioning Harvard’s Open Access Policy”. Insights 33 (1): 23. DOI: http://doi.org/10.1629/uksg.525

Why cOAlition S’ Rights Retention Strategy Protects Researchers

« Last month, cOAlition S released its Rights Retention Strategy to safeguard researchers’ intellectual ownership rights and suppress unreasonable embargo periods—Creative … Continuer la lecture de « Why cOAlition S’ Rights Retention Strategy Protects Researchers »

Source > creativecommons.org, Brigitte Vézina, 19 août 2020

S.I.Lex, le blog revisité – Parcours de lectures dans le carnet d’un juriste et bibliothécaire

« Très fourni, avec plus de 600 billets denses et documentés, ce blog méritait de disposer de passeurs prêts à partager … Continuer la lecture de « S.I.Lex, le blog revisité – Parcours de lectures dans le carnet d’un juriste et bibliothécaire »

Source > books.openedition.org, LEROY-TERQUEM, Mélanie (dir.) ; CLÉMENT, Sarah (dir.). S.I.Lex, le blog revisité : Parcours de lectures dans le carnet d’un juriste et bibliothécaire. Nouvelle édition [en ligne]. Villeurbanne : Presses de l’enssib, 2019 (généré le 20 décembre 2019). Disponible sur Internet : . ISBN : 9782375461150. DOI : 10.4000/books.pressesenssib.8736

Horizon Dashboard : nouvelles données sur la propriété intellectuelle et les publications scientifiques des projets FP7 et H2020

« La nouvelle version d’Horizon Dashboard offre désormais des informations sur la propriété intellectuelle (PI) et les publications scientifiques collectées par … Continuer la lecture de « Horizon Dashboard : nouvelles données sur la propriété intellectuelle et les publications scientifiques des projets FP7 et H2020 »

Source > horizon2020.gouv.fr, 26 mars 2019

2014 copyright changes: post-implementation reviews Call for Evidence

« Following the implementation of policy, the Government aims to complete a post-implementation review (PIR). These reviews evaluate whether the regulation … Continuer la lecture de « 2014 copyright changes: post-implementation reviews Call for Evidence »

Source > gov.uk, 30 janvier 2019

Les usages de l’intelligence artificielle 2018

« (…) On peut classifier les nouveautés de cette édition en quatre grandes catégories : La science et la technologie de … Continuer la lecture de « Les usages de l’intelligence artificielle 2018 »

Source > oezratty.net, Olivier Ezratty, mis à jour le 16 novembre 2018

Prochaine réunion sur le droit d’auteur à l’organisation mondiale de la propriété intellectuelle : impliquez-vous !

« Le droit d’auteur est un élément central dans le travail des bibliothèques, et c’est pourquoi l’IFLA est un défenseur actif … Continuer la lecture de « Prochaine réunion sur le droit d’auteur à l’organisation mondiale de la propriété intellectuelle : impliquez-vous ! »

Source > ifla.org, 15 novembre 2018

Copyright Exceptions and Data Mining

« On July 5th, 2018, we had the opportunity to interview two esteemed individuals within the field of copyright—Dr. Jane Secker … Continuer la lecture de « Copyright Exceptions and Data Mining »

Source > wipomonitor.org, Charnjot Shokar, 26 juillet 2018

Le Projet Gutenberg, site patrimonial de livres numériques, bloqué en Allemagne

« Lancé en 1971, le Projet Gutenberg entend mettre à disposition au format numérique un maximum de textes entrés dans le … Continuer la lecture de « Le Projet Gutenberg, site patrimonial de livres numériques, bloqué en Allemagne »

Source > actualitte.com, Antoine Oury, 5 mars 2018

LIBER Argues For Copyright Reform in Brussels

« On 20 February, LIBER was in Brussels along with colleagues from Science Europe and EARE for two copyright-related events: a … Continuer la lecture de « LIBER Argues For Copyright Reform in Brussels »

Source > libereurope.eu/blog, 22 février 2018

The Exception for Text and Data Mining (TDM) in the Proposed Directive on Copyright in the Digital Single Market – Technical Aspects

« In an increasingly data-driven and information-rich socio-economic context, the potential of predictive text and data mining (TDM, sometimes also referred … Continuer la lecture de « The Exception for Text and Data Mining (TDM) in the Proposed Directive on Copyright in the Digital Single Market – Technical Aspects »

Source > europarl.europa.eu/thinktank, 15 février 2018

Les SATT : accélérateurs d’innovation indispensables aux universités et à leur territoire

« Les Sociétés d’accélération du transfert de technologies (SATT) ont été initiées dans le cadre du PIA1. Elles ont été conçues … Continuer la lecture de « Les SATT : accélérateurs d’innovation indispensables aux universités et à leur territoire »

Source > cpu.fr, 6 février 2018

L’ Open access et la réforme du droit d’auteur au sein de l’Union

« L’ open access implique un bouleversement de la conception classique du droit d’auteur. Il consiste à rendre accessibles, en ligne  et … Continuer la lecture de « L’ Open access et la réforme du droit d’auteur au sein de l’Union »

Source > alain-bensoussan.com, Sarah Lenoir, 28 décembre 2017

Les liens hypertextes renvoyant vers une oeuvre protégée sont-ils licites ?

« La CJUE a dégagé de nouveaux critères pour déterminer la licéité d’un lien renvoyant vers une oeuvre protégée par le … Continuer la lecture de « Les liens hypertextes renvoyant vers une oeuvre protégée sont-ils licites ? »

Source > efl.fr, 19 décembre 2017

Copyright Exceptions For Libraries Widespread, Study At WIPO Shows, But Disharmony Persists

« Nobody among members of the World Intellectual Property Organization disputes the importance of the public services provided by libraries and … Continuer la lecture de « Copyright Exceptions For Libraries Widespread, Study At WIPO Shows, But Disharmony Persists »

Source > ip-watch.org, /2017/11/15, Catherine Saez

La distinction revue de presse, panorama de presse

« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle … Continuer la lecture de « La distinction revue de presse, panorama de presse »

Source > reseau-canope.fr, Philippe Puerto, octobre 2017

Aides à la Création : transparence sur les organismes de gestion collective

« Comme prévu par la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création et codifiée à l’article L.326-2 … Continuer la lecture de « Aides à la Création : transparence sur les organismes de gestion collective »

Source > actualitte.com, Victor De Sepausy, 19 septembre 2017

Le/la chercheur.e publie

« Afin de faire connaître le résultat de ses recherches, afin aussi d’être évalué, le chercheur écrit : des ouvrages, des … Continuer la lecture de « Le/la chercheur.e publie »

Source > ethiquedroit.hypotheses.org, Anne-Laure Stérin, 14 septembre 2017

Québec : la fin de l’utilisation équitable en tant que violation du droit d’auteur

« La société de gestion de droits québécoise Copibec publie dans les journaux Le Monde, Le Devoir et The Gazette et … Continuer la lecture de « Québec : la fin de l’utilisation équitable en tant que violation du droit d’auteur »

Source > actualitte.com, Cécile Mazin, 7 septembre 2017

L’exception pédagogique et de recherche

« L’exception pédagogique et de recherche est une des exceptions au droit d’auteur (voir l’article L122-5.3° e) du Code de la … Continuer la lecture de « L’exception pédagogique et de recherche »

Source > ethiquedroit.hypotheses.org, Anne-Laure Stérin, 26 juillet 2017

Canada : Propriété intellectuelle et transfert de la technologie dans les universités

« Mémoire d’Universités Canada au Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie (…) Le Canada possède un riche … Continuer la lecture de « Canada : Propriété intellectuelle et transfert de la technologie dans les universités »

Source > univcan.ca, 15 juin 2017

Guide du droit d’auteur – 3ème édition – 2017

« Ce guide, à jour des textes en vigueur en cette année 2017, traite des questions juridiques soulevées en droit de … Continuer la lecture de « Guide du droit d’auteur – 3ème édition – 2017 »

Source > sup-numerique.gouv.fr, 19 juin 2017

Droit d’auteur : le principe immuable de l’accord de l’auteur

« Un principe généralisé Dans tous les systèmes juridiques de droit d’auteur (autant que dans les systèmes de copyright, qu’il s’agisse … Continuer la lecture de « Droit d’auteur : le principe immuable de l’accord de l’auteur »

Source > les-infostrateges.com, Didier Frochot, 20 juin 2017

Enfin un « upgrade » de l’exception de citation envisagé dans la nouvelle directive sur le droit d’auteur ?

« Une nouvelle directive sur le droit d’auteur est en cours d’examen par les différentes commissions du parlement européen. La version … Continuer la lecture de « Enfin un « upgrade » de l’exception de citation envisagé dans la nouvelle directive sur le droit d’auteur ? »

Source > scinfolex.com, Lionel Maurel, 14 février 2017

Universities Australia backs calls for fairer copyright laws

« Universities Australia welcomes the Productivity Commission’s report on Australia’s Intellectual Property Arrangements, which calls for the introduction of a « fair … Continuer la lecture de « Universities Australia backs calls for fairer copyright laws »

Source > universitiesaustralia.edu.au, 20 décembre 2016

Droit d’auteur : la gratuité, c’est le vol

« Après avoir donné la parole au collectif SavoirsCom1 qui milite en faveur d’une réforme du droit d’auteur, Archimag accueille ce … Continuer la lecture de « Droit d’auteur : la gratuité, c’est le vol »

Source > archimag.com, Richard Malka, 12 décembre 2016

Continuing the Fight for Access to Knowledge – IFLA Returns to Geneva

« (…) IFLA will therefore be speaking up at the 33rd meeting of the Standing Committee on Copyright and Related Rights … Continuer la lecture de « Continuing the Fight for Access to Knowledge – IFLA Returns to Geneva »

Source > ifla.org, 13 novembre 2016

La CJUE décapite ReLire, le régime français des livres indisponibles

« La France peut-elle confier aux sociétés de gestion collectives l’exploitation des livres indisponible du XXe siècle en vue de leur … Continuer la lecture de « La CJUE décapite ReLire, le régime français des livres indisponibles »

Source > nextinpact.com, Marc Rees, 16 novembre 2016

L’acquisition de l’activité de propriété intellectuelle et de science de Thomson Reuters par Onex et Baring Asia est complétée

« La vente précédemment annoncée de l’activité de propriété intellectuelle et de science de Thomson Reuters à Onex Corporation et Baring … Continuer la lecture de « L’acquisition de l’activité de propriété intellectuelle et de science de Thomson Reuters par Onex et Baring Asia est complétée »

Source > prnewswire.com, Clarivate Analytics, 3 octobre 2016

Loi pour une République numérique définitivement adoptée par le Parlement

« La loi pour une République numérique a été adoptée définitivement le 28 septembre 2016. Son contenu se trouve ici : … Continuer la lecture de « Loi pour une République numérique définitivement adoptée par le Parlement »

Source > couperin.org, 28 septembre 2016

Elsevier Wants CloudFlare to Expose Pirate Sites

« In the ongoing copyright infringement lawsuit against alleged pirate sites Sci-Hub, Libgen and Bookfi, academic publisher Elsevier wants help from … Continuer la lecture de « Elsevier Wants CloudFlare to Expose Pirate Sites »

Source > torrentfreak.com, Ernesto Van der Sar, 17 septembre 2016

#ReLIRE : renégocier les contrats condamnerait “tout projet de numérisation de masse”

 » Dans l’affaire qui préoccupe l’édition française – autour du registre ReLIRE et de la numérisation des livres indisponibles –, … Continuer la lecture de « #ReLIRE : renégocier les contrats condamnerait “tout projet de numérisation de masse” »

Source > actualitte.com, Nicolas Gary, 13 juillet 2016

Repère RSTI – Global Intellectual Property Index – 5th Edition

« La majorité des entreprises ayant répondu au sondage mené pour le 5e numéro du Global Intellectual Property Index confirment qu’elles … Continuer la lecture de « Repère RSTI – Global Intellectual Property Index – 5th Edition »

Source > www.economie.gouv.qc.ca, 4 juillet 2016

Thomson Reuters Announces Definitive Agreement to Sell its Intellectual Property & Science Business to Onex and Baring Asia for $3.55 billion

« The Intellectual Property & Science business provides comprehensive intellectual property and scientific information, decision support tools and services that enable … Continuer la lecture de « Thomson Reuters Announces Definitive Agreement to Sell its Intellectual Property & Science Business to Onex and Baring Asia for $3.55 billion »

Source > prnewswire.com, 11 juillet 2016

Canada : Intellectual Property Report

« Canadian universities and the private sector are partnering at unprecedented rates – the majority of those with graduate programs report … Continuer la lecture de « Canada : Intellectual Property Report »

Source > cags.ca, 14 juin 2016

Numérisation des livres indisponibles : ReLIRE sur le grill de la justice européenne

« Le 7 juillet prochain, l’avocat général de la Cour de justice de l’Union européenne rendra ses conclusions dans un dossier … Continuer la lecture de « Numérisation des livres indisponibles : ReLIRE sur le grill de la justice européenne »

Source > nextinpact.com, Marc Rees, 4 juillet 2016

Une série de vidéos sur le droit de propriété intellectuelle dans les Fablabs

« La Machinerie, tiers-lieux et fablab d’Amiens, a réalisé une série de vidéos sur le droit de propriété intellectuelle dans les … Continuer la lecture de « Une série de vidéos sur le droit de propriété intellectuelle dans les Fablabs »

Source > lesfabriquesduponant.net, 25 mai 2016

Argumentaire pour définir un cadre juridique clair pour développer les usages de la fouille de texte et de données (FTD)

« Dans la perspective de la discussion en Commission Mixte Paritaire, et sans méconnaître la volonté novatrice du Sénat sur ces … Continuer la lecture de « Argumentaire pour définir un cadre juridique clair pour développer les usages de la fouille de texte et de données (FTD) »

Source > eprist.fr, Michel Vajou, mai 2016

OFE publishes High Level Policy Paper on text and data mining

« For the past months, OFE has been involved in an intensive research process regarding the various arguments and approaches relating … Continuer la lecture de « OFE publishes High Level Policy Paper on text and data mining »

Source > openforumeurope.org, Diana Cocoru, 4 mai 2016

Film de la conférence “Quel avenir pour le droit d’auteur en Europe ?”

« En 2015, la publication du rapport parlementaire sur la réforme de la directive « Société de l’information », contenant plusieurs … Continuer la lecture de « Film de la conférence “Quel avenir pour le droit d’auteur en Europe ?” »

Source > sciencespi.org, 27 avril 2016

Emmanuel Pierrat : Droit d’auteur, un chantier toujours renouvelé

« Depuis la Loi de la reine Anne du 10 avril 1793, la protection du droit d’auteur ne cesse de se … Continuer la lecture de « Emmanuel Pierrat : Droit d’auteur, un chantier toujours renouvelé »

Source > fr.unesco.org, 18 avril 2016

Quelques pensées radicales à propos de Sci-Hub

« Sci-Hub est à l’édition scientifique ce que Pirate Bay est à l’industrie culturelle : un moteur de recherche proposant gratuitement au … Continuer la lecture de « Quelques pensées radicales à propos de Sci-Hub »

Source > http://blog.mondediplo.net, Kevin Smith, 10 mars 2016

Les Golems du numérique. Droit d’auteur et Lex Electronica

« Le droit, élaboré sur les fondements analogiques de la rareté du support, est remis en question par le numérique, qui … Continuer la lecture de « Les Golems du numérique. Droit d’auteur et Lex Electronica »

Source > Institut des sciences de la communication, Mélanie Dulong de Rosnay, 2016

Du singe à l’âne : autour de la notion d’auteur

« On connaît l’affaire très américaine du singe photographe qui a défrayé la chronique depuis quelques années, mais l’antique canular du … Continuer la lecture de « Du singe à l’âne : autour de la notion d’auteur »

Source > les-infostrateges.com, Didier Frochot, 23 février 2016

Ex Libris and Copyright Licensing Agency come together to streamline higher education workflows

« The collaboration will enable students in the UK to obtain copyright-cleared digitised content quickly and easily. (…) »

Source > http://www.proquest.com, 22 février 2016

Pilotage de l’innovation : n’oubliez pas la veille juridique !

« Les aspects légaux et réglementaires sont rarement cités lorsqu’on parle d’innovation. Ils jouent cependant un rôle majeur. L’analyse de l’environnement … Continuer la lecture de « Pilotage de l’innovation : n’oubliez pas la veille juridique ! »

Source > http://www.paristechreview.com, Michaël Haddad, 26 janvier 2016

Le droit d’auteur défié par la révolution numérique

« La révolution numérique aura-t-elle raison du sacro-saint droit d’auteur, qui laisse à l’artiste – écrivain, musicien, cinéaste – le pouvoir … Continuer la lecture de « Le droit d’auteur défié par la révolution numérique »

Source > http://www.lesechos.fr, Daniel fortin, 22 janvier 2016

Le Conseil national du numérique se réjouit de l’adoption par l’Assemblée nationale du projet de loi pour une République numérique

« Le Conseil national du numérique se félicite que l’examen du projet de loi pour une République numérique à l’Assemblée nationale … Continuer la lecture de « Le Conseil national du numérique se réjouit de l’adoption par l’Assemblée nationale du projet de loi pour une République numérique »

Source > http://www.cnnumerique.fr, Conseil national du numérique, Communiqué de presse, 26 janvier 2016

La France au 3ème rang mondial de l’innovation

« Selon le classement annuel Thomson Reuters, notre pays se place derrière le Japon et les États-Unis dans le domaine de la propriété intellectuelle. … Continuer la lecture de « La France au 3ème rang mondial de l’innovation »

Source > archimag, Bruno Texier, 18 janvier 2016

Impression 3D : quel impact sur la propriété intellectuelle ? L’INPI répond dans une interview

« Avec plus de 3,3 milliards de dollars de revenus générés en 2014 dans le monde, le marché de l’impression 3D … Continuer la lecture de « Impression 3D : quel impact sur la propriété intellectuelle ? L’INPI répond dans une interview »

Source > priximprimante3d, Alexandre Moussion, 20 octobre 2015

La propriété intellectuelle et la transformation numérique de l’économie – INPI

« … Dans le cadre de sa mission d’accompagnement des entreprises, l’INPI a lancé un appel à contributions pour recueillir le point … Continuer la lecture de « La propriété intellectuelle et la transformation numérique de l’économie – INPI »

Source > inpi, octobre 2015

Propriété intellectuelle et Communs de la connaissance dans l’environnement numérique (conférence)

« J’ai eu l’occasion le mois dernier d’intervenir pour la première fois devant une université populaire, dans le cadre d’une conférence … Continuer la lecture de « Propriété intellectuelle et Communs de la connaissance dans l’environnement numérique (conférence) »

Source > scinfolex, Lionel Maurel, 13 octobre 2015

Repères RSTI – Priorités en matière de recherche de l’Office de la propriété intellectuelle

« … Intitulé Research and evaluation priorities 2015/2016, ce rapport fournit une base solide pour repérer et évaluer les fortes indications (strong … Continuer la lecture de « Repères RSTI – Priorités en matière de recherche de l’Office de la propriété intellectuelle »

Source > economie.gouv.qc.ca, 21 septembre 2015

Projet de loi numérique…consultation publique

« La secrétaire d’Etat au Numérique, Axelle Lemaire a conclu une interview sur France Info (allez directement vers 6’00” de l’interview) cet … Continuer la lecture de « Projet de loi numérique…consultation publique »

Source > openarchiv.hypotheses.org, Françoise Gouzi, 2 septembre 2015

Propriété intellectuelle et Libre Accès

« L’OCDE publie un rapport sur les impacts économiques des droits de propriété intellectuelle (PI). Le chapitre 7 Legal Aspects of … Continuer la lecture de « Propriété intellectuelle et Libre Accès »

Source > openaccess.inist, Thérèse HAMEAU, 28 août 2015

Droit d’auteur, droit à l’image à l’ère du numérique. Agence du patrimoine immatériel de l’Etat

« … des repères utiles pour la gestion des droits de propriété intellectuelle et du droit à l’image dans le cadre de … Continuer la lecture de « Droit d’auteur, droit à l’image à l’ère du numérique. Agence du patrimoine immatériel de l’Etat »

Source > economie.gouv.fr/apie, 6 juillet 2015

International copyright reform for libraries and archives held back by EU

« Once again, the European Union (EU) has blocked progress by the World Intellectual Property Organization (WIPO) Standing Committee on Copyright … Continuer la lecture de « International copyright reform for libraries and archives held back by EU »

Source > ifla, 9 juillet 2015

Repères RSTI – From Open Science to Open Innovation

« Dans ce document du groupe Institute for Innovation and Knowledge Management (IIKM), les auteurs mettent en relief la nécessité de concevoir … Continuer la lecture de « Repères RSTI – From Open Science to Open Innovation »

Source > economie.gouv.qc.ca, 15 juin 2015

La publication des éditions de textes : Informations et recommandations – le guide du groupe Questions juridiques

« … L’objectif de ce guide est d’œuvrer à l’accessibilité des textes édités. Il propose d’informer les éditeurs de textes, chercheurs … Continuer la lecture de « La publication des éditions de textes : Informations et recommandations – le guide du groupe Questions juridiques »

Source > cahier.hypotheses, Laurence Rageot, 9 juin 2015

Repères RSTI – Open Innovation 2.0 Yearbook 2015

« Dans ce numéro 2015 de l’annuaire sur l’innovation ouverte de la Commission européenne, les thèmes vont de l’écosystème européen d’innovation … Continuer la lecture de « Repères RSTI – Open Innovation 2.0 Yearbook 2015 »

Source > economie.gouv.qc.ca, 8 juin 2015