Publié le 7 février 2020 veille-prospective
Publié le 26 novembre 2018 veille-prospective
Publié le 2 octobre 2017 veille-prospective
Publié le 4 août 2017 veille-prospective
Publié le 4 août 2017 4 août 2017 veille-prospective
Publié le 20 juillet 2016 veille-prospective
« (…) Ce rapport dresse un état des lieux des « clubs parlementaires ». Il s’agit du premier travail d’ensemble conduit … Continuer la lecture de « Rapport sur les « clubs parlementaires » »
Source >
hatvp.fr, 23 juin 2016
Publié le 30 juin 2016 veille-prospective
Publié le 24 mai 2016 veille-prospective
Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : compte-rendu de l’audition publique du 10 décembre 2015 et de … Continuer la lecture de « OPECST : Les robots et la loi »
Source >
assemblee-nationale.fr, 3 mai 2016
Publié le 7 avril 2016 veille-prospective
« Les dirigeants d’organismes de recherche et d’établissements d’enseignement supérieur demandent la liberté d’accès à la fouille de textes et de … Continuer la lecture de « Loi Pour une République numérique : défendons notre souveraineté scientifique ! »
Source >
http://www.cpu.fr/actualite, 6 avril 2016
Publié le 16 mars 2016 veille-prospective
Publié le 15 mars 2016 veille-prospective
Publié le 23 février 2016 veille-prospective
Publié le 27 janvier 2016 veille-prospective
Publié le 17 décembre 2015 veille-prospective
Publié le 29 octobre 2015 veille-prospective
Publié le 10 juillet 2015 veille-prospective
Publié le 11 juin 2015 veille-prospective
« Le rapport d’une Commission d’enquête sénatoriale sur « La réalité du détournement du crédit d’impôt recherche (CIR) » a été rejeté par … Continuer la lecture de « Crédit impôt recherche : un rapport passé sous silence »
Source >
lemonde.fr/sciences, David Larousserie, 10 juin 2015
Publié le 8 juin 2015 veille-prospective
Publié le 23 mars 2015 veille-prospective
« 25 mars – La commission de la culture organise une audition conjointe dans la perspective de la refonte de la … Continuer la lecture de « Droit d’auteur et droits voisins »
Source >
senat, 23 mars 2015
Publié le 15 décembre 2014 veille-prospective
Publié le 22 septembre 2014 veille-prospective
Publié le 8 septembre 2014 30 septembre 2014 veille-prospective
Publié le 11 juillet 2014 30 septembre 2014 veille-prospective
Publié le 28 novembre 2013 30 septembre 2014 veille-prospective
Publié le 21 novembre 2013 30 septembre 2014 veille-prospective
« Le Sénat a adopté le projet de loi autorisant ratification de l’accord relatif à une juridiction unifiée du brevet Jeudi … Continuer la lecture de « Juridiction unifiée du brevet »
Source >
senat.fr, 21 novembre 2013
Publié le 19 novembre 2013 30 septembre 2014 veille-prospective
« Jeudi 21 novembre à partir de 9h30, les sénateurs examinent un projet de loi autorisant la ratification de l’accord relatif … Continuer la lecture de « Juridiction unifiée du brevet »
Source >
senat.fr, 19 novembre 2013
Publié le 24 juin 2013 veille-prospective