07.02.2020
Mot-clé : Sénat
26.11.2018
Sénat – Avis n° 151 : Projet de loi de finances pour 2019 : Recherche et enseignement supérieur [Session ordinaire de 2018-2019]
« Avis n° 151 (2018-2019) de Mme Laure DARCOS et M. Stéphane PIEDNOIR, fait au nom de la commission…02.10.2017
Sénat (rapport) – Les SATT : des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept
« Rapport d’information de M. Philippe ADNOT, fait au nom de la commission des finances n° 683 (2016-2017) – 26 juillet…senat.fr, Philippe Adnot, Rapport d'information n° 683 (2016-2017), 26 juillet 2017
04.08.2017
Sénat (rapport) – Les Instituts français de recherche à l’étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d’influence à mieux valoriser
« Rapport d’information de M. Richard YUNG, fait au nom de la commission des finances n° 624 (2016-2017) – 12 juillet…senat.fr, Richard Yung, Rapport d'information n° 624, 27 juillet 2017
04.08.2017
Sénat (rapport) – L’Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets
« Rapport d’information de M. Michel BERSON, fait au nom de la commission des finances n° 684 (2016-2017) – 26 juillet 2017…senat.fr, Berson M, Rapport d'information n° 684, 3 août 2017,
20.07.2016
Rapport sur les « clubs parlementaires »
« (…) Ce rapport dresse un état des lieux des « clubs parlementaires ». Il s’agit du premier travail…30.06.2016
Projet de loi numérique et données de la recherche : l’intérêt général l’emporte sur les intérêts particuliers
« La Commission mixte paritaire (CMP) chargée d’examiner le projet de loi pour une République numérique vient de trouver…24.05.2016
OPECST : Les robots et la loi
Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : compte-rendu de l’audition publique du 10 décembre 2015…07.04.2016
Loi Pour une République numérique : défendons notre souveraineté scientifique !
« Les dirigeants d’organismes de recherche et d’établissements d’enseignement supérieur demandent la liberté d’accès à la fouille de textes…16.03.2016
Le gouvernement s’oppose au dépôt légal obligatoire pour les ebooks
« Après avoir essuyé un revers au Sénat, le gouvernement revient à la charge à l’Assemblée…15.03.2016
La loi Numérique en débat au Sénat à partir du 26 avril
« Le projet de loi Numérique d’Axelle Lemaire a été inscrit à l’ordre du jour du Sénat pour les…23.02.2016
Dépôt légal numérique : “Une protection de l’auteur et de son travail”
« Le Sénat a adopté, il y a tout juste une semaine, un amendement au projet de loi Liberté de création, architecture…27.01.2016
L’Assemblée nationale adopte le projet de loi Numérique. Et maintenant ?
« Avec une seule voix « contre », le projet de loi Numérique a été adopté haut la main hier par…http://www.nextinpact.com/news, Xavier Berne, 27 janvier 2016
17.12.2015
Open data – Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire du projet de loi relatif à la réutilisation des informations publiques
» Jeudi 17 décembre 2015, le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le…29.10.2015
Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations publiques
« Le 26 octobre 2015, le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la…10.07.2015
« Faire d’Hadopi une bibliothèque entrerait dans sa mission d’établissement public »
« … Les rapporteurs ont ainsi formulé une liste de douze propositions, revendiquant tout à la fois prudence et…11.06.2015
Crédit impôt recherche : un rapport passé sous silence
« Le rapport d’une Commission d’enquête sénatoriale sur « La réalité du détournement du crédit d’impôt recherche (CIR) »…08.06.2015
Proposition de résolution pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse. Rapport de M. André GATTOLIN
« … on assiste à une prise de conscience générale en France et en Europe du retard de notre continent…23.03.2015
Droit d’auteur et droits voisins
« 25 mars – La commission de la culture organise une audition conjointe dans la perspective de la refonte…15.12.2014
Rapport au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques sur le principe d’innovation – M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur (.pdf)
« … Le sujet qui nous réunit aujourd’hui, le principe d’innovation, s’inscrit dans la suite de nombreuses réflexions sur le principe…22.09.2014
Avenir des SATT – Réponse du Secrétariat d’État, auprès du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
« … M. Daniel Percheron attire l’attention de Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur les…08.09.2014
Journée d’étude organisée par la Commission des lois du Sénat sur le thème : « Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit »
« … LES NOUVELLES TECHNOLOGIES, UNE MENACE POUR LA VIE PRIVÉE ? (…) ENTREPRISES DE LA NOUVELLE ÉCONOMIE…11.07.2014
Rapport d’information de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la MCI sur la gouvernance mondiale de l’Internet n° 696 tome I (2013-2014) – 8 juillet 2014
« Les révélations d’Edward Snowden sur la surveillance de masse exercée en ligne ont précipité la fin du mythe…28.11.2013
Le Sénat lève un voile sur sa mission d’information sur l’Open Data
« Sortant de son silence après un mois d’une extrême discrétion, le Sénat a expliqué hier ce qui l’avait…21.11.2013
Juridiction unifiée du brevet
« Le Sénat a adopté le projet de loi autorisant ratification de l’accord relatif à une juridiction unifiée du…19.11.2013
Juridiction unifiée du brevet
« Jeudi 21 novembre à partir de 9h30, les sénateurs examinent un projet de loi autorisant la…24.06.2013