Droit d'auteur

« Source rue89.com, abondance.com, numerama.com, netnames.com, mpaa.org

[…] Le nombre total d’internautes enfreignant le droit d’auteur est très difficile à évaluer. C’est…

 » Le droit de propriété intellectuelle était à l’honneur ce matin suite à la publication d’un étude réalisée par l’Office européen des brevets et l’Office d’harmonisation dans le marché…

 » Ce 8ème épisode de la série Droit et fonction documentaire, est tout proche du précédent sur La reproduction des sommaires de revues, (notre actualité du 3 septembre). Mais…

 » The EU e-infrastructure coordination pro-iBiosphere project is preparing the ground for the pursuit of biological research in the digital age. In its « Draft policy for…

 » La question. Quel droit s’applique aux reproductions d’œuvres créées dans des pays étrangers (Afrique, Moyen-Orient, Asie, Europe orientale) utilisées dans des thèses rédigées en France ? Le droit applicable semble être…

 » Nous abordons, pour ce 7ème épisode de la série Droit et fonction documentaire, la question de la reproduction des sommaires de revues, éventuellement intégrés dans des revues de sommaires (produit qui permet…

 » Propriété intellectuelle. Géopolitique et mondialisation. Mélanie Dulong du Rosnay et Hervé Le Crosnier, CNRS Éditions, 2013 (Les Essentiels d’Hermès). A découvrir sur le site du CNRS

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« Le CSPLA vient de lancer une nouvelle mission entre les murs du ministère de la Culture. En jeu, la question du data mining, autrement dit la fouille ou…

« Bibliothèques numériques : le défi du droit d’auteur / Lionel Maurel, décembre 2007. Remarquable ouvrage d’un bibliothécaire triplé d’un conservateur et d’un juriste Gérer les périodiques / dir. Géraldine…

Créer à l’heure du numérique : propriété intellectuelle, droit d’auteur, évolutions et enjeux from…