« La mission d’information sur les relations stratégiques entre l’État et les universités est née de la volonté de comprendre les raisons du décalage observé, lors des derniers débats budgétaires, entre l’appréciation respectivement portée par les autorités ministérielles et les universités sur la situation financière de ces dernières. (…) »
« À l’occasion du 150è anniversaire de la République (1875-2025), le Sénat met en ligne un site archives.senat.fr entièrement dédié à l’histoire parlementaire, ainsi qu’à celle du Palais et du Jardin du Luxembourg. (…) »
« Commission de la culture, de l’éducation et de la communication
Intervenant(s) : CORBIN Noël (auteur du rapport « Voyages au cœur des bibliothèques », sur l’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques) ORSENNA Erik (auteur du rapport « Voyages au cœur des bibliothèques », sur l’extension…
« Avis n° 151 (2018-2019) de Mme Laure DARCOS et M. Stéphane PIEDNOIR, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, déposé le 22 novembre 2018
Disponible au format PDF (1,2 Moctet)
Synthèse du rapport (265…
« Rapport d’information de M. Philippe ADNOT, fait au nom de la commission des finances n° 683 (2016-2017) – 26 juillet 2017
En application de l’article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), Philippe Adnot, rapporteur spécial de la mission « Recherche…
« Rapport d’information de M. Richard YUNG, fait au nom de la commission des finances n° 624 (2016-2017) – 12 juillet 2017
Les vingt-sept Instituts français de recherche à l’étranger (IFRE), répartis dans le monde entier, constituent un réseau unique au monde, hérité de l’histoire diplomatique et scientifique de la…
« Rapport d’information de M. Michel BERSON, fait au nom de la commission des finances n° 684 (2016-2017) – 26 juillet 2017
L’Agence nationale de la recherche (ANR), créée en 2005, est chargée de financer pour le compte de l’État des projets de recherche sélectionnés au terme d’appels à projets compétitifs…
« (…) Ce rapport dresse un état des lieux des « clubs parlementaires ». Il s’agit du premier travail d’ensemble conduit sur ces clubs, qui a permis d’en recenser une quarantaine portant sur tous types de sujets (audiovisuel, transports, agroalimentaire…). Il met en évidence l’hétérogénéité de ces structures informelles…
« La Commission mixte paritaire (CMP) chargée d’examiner le projet de loi pour une République numérique vient de trouver un compromis entre députés et sénateurs, notamment sur les articles 17 et 18 bis auxquels la communauté universitaire et scientifique est très attentive. (…) »
Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : compte-rendu de l’audition publique du 10 décembre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016 :
La recherche et l’innovation en robotique : quelles perspectives ? Robotique et sociétés : enjeux éthiques, sociétaux et économiques…
