Droit d'auteur

« Premier livre consacré en France au domaine public, « Pages publiques » est réalisé en 2014 par les étudiants du Master 2 « 

« 25 mars – La commission de la culture organise une audition conjointe dans la perspective de la refonte de la directive européenne (…)

Cette audition est…

« Audrey Ego, juriste et doctorante au laboratoire CRDP de l’Université de Lille 2, aborde la valorisation et diffusion des données de la recherche sous l’aspect de la propriété…

« L’accord, signé en novembre 2014, n’est pas vraiment récent ; il n’est même pas nouveau puisqu’il s’agit du 5e accord conclu depuis 2006 pour l’utilisation  pédagogique de livres, de…

« La réponse est : plus tard qu’on ne le croit…

Si les premières lois sur le droit d’auteur ou le copyright remontent…

« … Si vous déposez dans HAL une publication qui est déjà en libre accès sur le site d’un éditeur, vérifiez qu’une licence n’est pas déjà appliquée : vous pourrez…

« La conception traditionnelle du droit d’auteur, ainsi que ses limitations et exceptions, constituent le gros du rapport remis à l’ONU par Farida Shaheed, rapporteuse spéciale dans le domaine…

« Vous pouvez désormais avoir accès, depuis la collection Canal U de l’université Toulouse – Jean Jaurès, aux vidéos des différentes présentations de la journée d’études “Generation…

« … Le CILIP (Chartered Institute of Library & Information Professionals, Institut agréé des Bibliothèques et des Professionnels de l’Information) a appuyé la demande des auteurs, mais expliqué que la…

« … Les préconisations : Il n’est pas possible d’aborder toutes les problématiques et les champs qui mériteraient de faire l’objet de préconisations. La matière est trop récente et trop évolutive,…