« Un dossier ouvert aux Pays-Bas pose une question à la fois simple et importante à la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) : celle de l’assimilation…
« Depuis le début de l’année, la Society of Authors, organe représentatif des auteurs au Royaume-Uni, attire l’attention des responsables politiques et du grand public sur la délicate situation…
« L’emprunt d’un livre à la bibliothèque ne sera plus entièrement gratuit si la nouvelle loi sur le droit d’auteur, actuellement en consultation, entre en vigueur. (…) »
» Comments from researchers and colleagues have indicated some disquiet about the Creative Commons (CC-BY) licence in some areas of the academic community. However, in conversation with some…
« Le droit, élaboré sur les fondements analogiques de la rareté du support, est remis en question par le numérique, qui s’appuie sur la copie, la réappropriation et le…
« (Québec) La Cour supérieure rejette la requête de l’organisme Copibec, responsable de gérer les droits des ouvrages québécois, qui voulait poursuivre en recours collectif l’Université Laval en raison…
« On connaît l’affaire très américaine du singe photographe qui a défrayé la chronique depuis quelques années, mais l’antique canular du trop méconnu peintre Joachim-Raphaël Boronali revient sous les…
« La numérisation des contenus devrait normalement faciliter les usages, en favorisant une meilleure circulation de la culture et du savoir. Or force est de constater que c’est loin d’être…
