Assemblée nationale

17/06/2019

La Commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale au CNRS [vidéo]

« Mercredi 12 juin à 9h30, la commission des affaires culturelles s’est déplacée au CNRS pour participer à une réunion avec Antoine Petit, président directeur général du CNRS, et des membres du comité de direction.

Évènement rare, c’est seulement la deuxième fois que la commission accepte de tenir sa réunion «…

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13/11/2018

Avis M. Philippe Berta N° 274 tome V « Recherche et enseignement supérieur vie étudiante » Présenté au nom de la Commission des affaires culturelles et de l’éducation sur le projet de loi de finances pour 2018

« L’action 5 « Bibliothèques et documentation » vise, pour l’essentiel, à financer les crédits de personnel et de fonctionnement des bibliothèques universitaires. Ses crédits passent cette année de 447,67 à 449,51 millions d’euros, soit une hausse de 0,41 %, en AE comme en CP. Cette hausse vise notamment à améliorer les conditions d’accueil des étudiants…

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15/03/2018

Commission des affaires culturelles : Audition sur le rapport intitulé « Voyage au pays des bibliothèques » [Assemblée nationale, vidéo]

« Audition, à la médiathèque Louis Aragon de Rosny-sous-Bois, de M. Erik Orsenna, académicien, et Noël Corbin, inspecteur général des affaires culturelles, sur le rapport « Voyage au pays des bibliothèques », remis le 20 février 2018 au Président de la République. (…) »

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12/03/2018

Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) : Evaluation du financement public de la recherche et des universités [Assemblée nationale, vidéo]

« Audition de M. Alain Beretz, directeur général de la recherche et de l’innovation (DGRI) au ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et de M. Maurice CARABONI, chef du département Gestion et pilotage budgétaire des programmes
Audition de M. Pierre Mutzenhardt, pdt de la commission « Recherche »…

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26/10/2017

Commission des affaires culturelles et de l’éducation : vidéo de l’audition de M. Pierre Sirinelli, sur les droits d’auteur et les droits voisins dans l’Europe numérique

« La commission des affaires culturelles et de l’éducation a réalisé l’audition de M. Pierre Sirinelli, Professeur de droit à l’Université Paris I, sur les droits d’auteur et les droits voisins dans l’Europe numérique », mercredi 25 octobre 2017.

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25/03/2016

Dépôt légal pour les livres numériques : définitivement, non

« Définitivement, cette histoire de dépôt légal numérique n’intéresse pas les députés : à l’Assemblée nationale, les parlementaires ont rejeté les amendements d’Isabelle Attard. Ces derniers allaient dans le sens de la création d’un dépôt légal pour les livres nativement numériques, tel qu’il existe pour les ouvrages imprimés.…

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