Un guide juridique pour l’édition numérique de corpus d’auteurs

« Élaboré par les membres du groupe « questions juridiques » du consortium CAHIER, ce guide a pour objet de répondre aux questions juridiques que doivent se poser les porteurs et acteurs de projets d’édition numérique de corpus d’auteurs. Il ne prétend pas répondre à toutes les questions et trancher quand la loi elle-même n’apporte pas de solution claire. Il se veut une aide pratique, proche des préoccupations des lecteurs à qui il est destiné et conforme aux orientations du Consortium. (…) »