« Le CFC reverse plusieurs fois par an, aux auteurs et aux éditeurs, les sommes qu’il perçoit auprès des organisations avec lesquelles il a signé un contrat les autorisant à effectuer…
« (…) Des redevances qui proviennent toujours majoritairement des photocopies d’extraits d’œuvres diffusées à des fins pédagogiques
Les droits reversés cette année au titre de la reprographie proviennent pour 83,5 %…
« (…) IFLA will therefore be speaking up at the 33rd meeting of the Standing Committee on Copyright and Related Rights (SCCR) at the World Intellectual Property Organisation this…
« (…) Dans ce nouveau numéro, vous trouverez notamment des articles sur :
La tenue de l’Assemblée générale du CFC, L’extension du périmètre d’autorisation du CFC concernant les copies…« The International Federation of Library Associations and Institutions (IFLA) is a non-governmental organisation (NGO) representing the interests of libraries and information services as well as the users of…
« Digital technologies have transformed libraries, archives and access to information. They have revolutionized the information landscape.
Libraries and archives support the work of scientists…
« Cette semaine a été définitivement adoptée une loi « modifiant la propriété littéraire et artistique » qui contient notamment des dispositions importantes à propos des oeuvres…
« Depuis janvier 2014, le CNRS et le CFC (Centre Français d’exploitation du droit de Copie) se sont attachés à la mise en œuvre de la nécessaire sécurisation de…
« Sommaire [extraits]
– Communs de la connaissance : de quoi parlons-nous ? par Hervé Le Crosnier (…)
– Communs de papier par Hervé Le Crosnier (…)
– Commun…
« … Des mises à jour ont été faite début octobre avec un certain nombre de nouveaux documents disponibles sur le site du gouvernement britannique (…) »