06.12.2021
Mot-clé :
19.05.2021
Règlement (UE) 2021/695 du Parlement européen et du Conseil du 28 avril 2021 portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe» [Journal officiel de l’Union européenne]
« (…) (8) La science ouverte, et notamment l’accès ouvert aux publications scientifiques et aux données de la recherche ainsi…12.03.2021
JORF du 9 mars 2021 : Vocabulaire de l’informatique (liste de termes, expressions et définitions adoptés) (.pdf)
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=x5Au6KIZ7dCbg-_TGrJNxp4D9hyQf34ghN2d3q4OtX0=15.01.2020
Décret n° 2020-24 du 13 janvier 2020 relatif à la gestion de la copropriété des résultats de recherche
« Publics concernés : Etat, personnes publiques investies d’une mission de recherche. Objet : gestion de la copropriété entre personnes…legifrance.gouv.fr, JORF n°0012 du 15 janvier 2020, texte n° 29
22.06.2018
LOI n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles
« LOI n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles (…) »26.09.2017
Internet clandestin, toile profonde, abysse… : les nouveaux mots de l’informatique publiés au Journal Officiel
« Définition : « Ensemble de réseaux conçus pour assurer l’anonymat des utilisateurs par la mise en œuvre d’une architecture décentralisée ainsi…31.01.2017
Sept arrêtés concernant la filière bibliothèque
« Le 26 janvier dernier, plusieurs arrêtés (datant du 18 janvier 2017) concernant les concours et examens professionnels pour…18.01.2017
JORF : Arrêté du 2 janvier 2017 relatif aux missions et à la composition du comité de suivi de l’édition scientifique
« La ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la culture et…16.01.2017
QUIZ. On ne dit pas blended learning, mais…
« Blended learning, fablab, living lab, Mooc… Les anglicismes sont nombreux dans le secteur de l’enseignement. La commission d’enrichissement de…04.11.2016
Bibliothèques : la contribution de l’État au titre du prêt officialisée
« Le montant de la rémunération versée par l’État au titre du droit de prêt en bibliothèque pour l’année…04.01.2016
Au Journal officiel… La dématérialisation du « JO » à partir du 1er janvier
« … Afin d’éviter de déballer sur la Toile des textes contenant le nom et le prénom d’individus (dans les…26.03.2015
Le format papier du Journal Officiel tirera sa révérence le 1er janvier 2016
« Dès le 1er janvier, les professionnels du droit et les administrations ne pourront plus recevoir de copie papier…10.10.2014
Les éditions des Journaux officiels lancent leurs premiers ouvrages numériques juridiques
« Il est désormais possible de consulter les ouvrages édités par les Journaux Officiels au format numérique. Depuis le…21.07.2014
De nouvelles données juridiques de Légifrance en Open Data
« …Cinq nouveaux jeux de données, trois manquent encore à l’appel Vendredi, cinq jeux de données supplémentaires…25.07.2013