12.01.2021
Mot-clé : Domaine public
27.01.2020
Rapport Racine : le domaine public payant une nouvelle fois écarté
« Cette semaine a été rendu public le rapport « L’auteur et l’acte de création« , remis par…03.01.2020
January 1, 2020 is Public Domain Day: Works from 1924 are open to all!
« On January 1, 2020, works from 1924 will enter the US public domain, where they will be free for all…04.06.2019
La directive Copyright mettra-t-elle fin au Copyfraud ?
« Le débat sur la directive Copyright adoptée en mars dernier par le Parlement européen s’est focalisé…14.05.2019
Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) s’engage en faveur de la libre utilisation des documents patrimoniaux du domaine public numérisés #GLAM2019
« (…) Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) permet désormais la libre utilisation de plus de 100 000 documents patrimoniaux du…06.11.2018
GITenberg, nouvelle plateforme de partage de livres numériques du domaine public
« Lancée le 30 octobre, la Gitenberg se veut une communauté collaborative et open source pour la publication, le traitement et…06.03.2018
Le Projet Gutenberg, site patrimonial de livres numériques, bloqué en Allemagne
« Lancé en 1971, le Projet Gutenberg entend mettre à disposition au format numérique un maximum de textes entrés dans le…08.06.2017
Quel modèle économique pour une numérisation patrimoniale respectueuse du domaine public ?
« Les institutions culturelles (bibliothèques, archives, musées) sont placées dans une position délicate par rapport à la question de la réutilisation…18.04.2017
L’Open Data culturel est possible (et les bibliothèques le prouvent !)
« C’est sans doute dans le champ de la culture que le développement de l’Open Data s’est jusqu’à présent…08.03.2017
Enfin un moteur de recherche de ressources libres de droits !
« Commons est un moteur de recherche de ressources libres disponibles sur le Web. Bon j’en conviens, le titre de mon…24.02.2017
Mémoire d’étude – Le Coz, Laura « Patrimoine numérisé et Open Content : quelle place pour le domaine public dans les bibliothèques numériques patrimoniales ? »
« Description : Mémoire de fin d’étude du diplôme de conservateur, promotion 25 proposant un état des lieux des pratiques bibliothèques…03.01.2017
Conférence Biblidroit ou Droit et bibliothèques. Le point sur…
« Quel accès aux livres peut accorder une bibliothèque à son public après les récentes décisions de la Cour…25.08.2016
La bibliothèque de Lyon libère le domaine public avec la License Ouverte
(…) La Bibliothèque Municipale de Lyon a modifié les conditions d’utilisation de Numelyo, sa bibliothèque numérique…24.08.2016
Pokémon GO et la quatrième dimension de la propriété
« Ces dernières semaines auront été marquées par la folie Pokémon Go et une annonce a priori assez délirante…24.08.2016
Open Content dans les musées : un retour d’expérience du Getty Museum
« Le Getty Museum constitue un grand établissement culturel américain dédié aux Beaux Arts qui a choisi, il y…11.05.2016
Etats-Unis : ALA announces 2016 winner of L. Ray Patterson Copyright Award
« The American Library Association (ALA) Office for Information Technology Policy (OITP) today named the…15.01.2016
The most fascinating images from the New York Public Library’s release of 180,000 copyright-free materials
« The New York Public Library joins the restriction-free party this week by making 180,000 non-copyright images from its…11.09.2015
Favorisons la libre diffusion de la culture et des savoirs
« Les biens communs vont bientôt faire leur entrée dans le droit français, à l’occasion de la future loi…16.06.2015
L’ABF incite les bibliothèques à s’engager sur la voie des Communs du savoir
« L’ABF (Association des bibliothécaires de France) a tenu son congrès à Strasbourg ce week-end.16.03.2015
Quand les articles scientifiques ont-ils cessé d’être des communs ?
« La réponse est : plus tard qu’on ne le croit… Si les premières lois sur le…12.01.2015
Domaine public : James Bond et le syndrome de Sherlock
« Cette année, il va se produire quelque chose d’assez étrange, puisque James Bond va entrer dans le domaine…09.01.2015
Premier festival du domaine public – Paris du 16 au 31 janvier 2015
« On fête le centenaire de la naissance ou de la mort d’un auteur mais, à l’heure du numérique,…06.11.2014
Aucun copyright sur le domaine public numérisé par Harvard
« L’université de Harvard vient de préciser sa politique en matière de numérisation, en assurant qu’aucun copyright ne serait…30.10.2014
Bibliothèques et communs de la connaissance – ABF – Octobre 2014 (.pdf)
« Sommaire [extraits] – Communs de la connaissance : de quoi parlons-nous ? par Hervé Le Crosnier (…) – Communs…27.10.2014
De l’article aux données: essai de clarification
« Le 15 octobre dernier, lors d’une journée organisée par l’Académie des Sciences de Toulouse et intitulée « Démarches…09.07.2014
Prêt numérique en bibliothèques : le modèle américain – épisode 4
« Nous clôturons la série de billets sur l’étude comparée des modèles de prêt numérique en bibliothèques en France…16.05.2014
Le ministère de la Culture et de la Communication s’engage en faveur des licences ouvertes
« Dans ce cadre, le ministère de la Culture et de la Communication modifie les conditions générales de réutilisation…14.04.2014
Une victoire pour le domaine public : un cas de copyfraud reconnu par un juge français
« Le Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu le 27 mars dernier un jugement intéressant, dans la…03.04.2014
Arabesques n° 74 avril-mai-juin 2014
« … Dossier Tracer de nouvelles lignes – Paysages et réseaux de l’IST en mouvement – Documentation numérique…12.12.2013
Proposition de loi sur le domaine public pour que le numérique joue son rôle…
» … Extraits : … « Si l’on veut que le domaine public joue pleinement son rôle à…21.10.2013
Rapport Lescure. Et si le diable était dans le détail ?
« Rapport Lescure. Et si le diable était dans le détail ? Enssib : 15 octobre 2013 …17.10.2013
La BIU Santé adopte la Licence ouverte
« La BIU Santé, le musée de l’école vétérinaire de Maisons-Alfort et le musée de l’AP-HP placent désormais sous…03.10.2013
Arabesques n° 72 oct – nov – déc 2013 – Dossier : « De quels droits ? Ressources numériques et cadre juridique »
» … – Droit de la propriété intellectuelle et bibliothèques à l’heure du numérique, Yves Alix…18.07.2013
Libérer les traductions du domaine public sous Creative Commons : trois exemples de réalisation
» L’un des intérêts majeurs du domaine public est qu’il favorise la production de nouvelles adptations des oeuvres, et…08.07.2013