« Dans le cadre de la mission Politique publique de la donnée, une consultation est lancée pour avoir un « avis sur … Continuer la lecture de « Lancement d’une consultation sur la Politique publique de la donnée »
Source > ouvrirlascience.fr, 14 octobre 2020
» The FOSTER taxonomy defines Open Science as the movement to make scientific research, data and dissemination accessible to all levels … Continuer la lecture de « Open Science Training Courses public consultation »
Source > fosteropenscience.eu, 2018
(…) Nous ouvrons à la consultation de toutes les parties prenantes de l’Abes et de ses partenaires le projet d’établissement … Continuer la lecture de « L’ABES ouvre son projet d’établissement 2018-2022 à la consultation »
Source > 2022.abes.fr, 15 mai 2018
« (…) En septembre dernier, le Premier ministre m’a chargé d’une mission importante sur l’IA : proposer une stratégie visant à … Continuer la lecture de « Lancement d’une consultation publique sur l’intelligence artificielle par Cédric Villani : participez jusqu’au 6 janvier ! »
« Du 16 juin au 19 juillet 2016, la CNIL a organisé une consultation publique sur le règlement européen sur la … Continuer la lecture de « CNIL : Publication de la synthèse de la consultation des professionnels sur le règlement européen »
Source > cnil.fr, 14 novembre 2016
« Le Commission européenne a lancé le 20.10.2016 une consultation publique des parties prenantes à Horizon 2020 en vue d’alimenter l’évaluation … Continuer la lecture de « Consultation publique des parties prenantes sur l’évaluation intermédiaire du programme Horizon 2020 »
Source > horizon2020.gouv.fr, 20 octobre 2016
« La Commission européenne a lancé le 20.10.2016 une consultation publique des parties prenantes à Horizon 2020 en vue d’alimenter l’évaluation … Continuer la lecture de « Consultation publique des parties prenantes sur l’évaluation intermédiaire du programme Horizon 2020 »
Source > horizon2020.gouv.fr, 20 octobre 2016
« La Commission européenne organise jusqu’au 19 septembre prochain, une consultation sur la question du taux de taxe sur la valeur … Continuer la lecture de « UE : une consultation publique sur la TVA réduite des éditions électroniques »
« Le 16 juin 2016, la Cnil a lancé une consultation publique sur le thème : « Consultation sur le règlement européen … Continuer la lecture de « La Cnil lance une consultation publique sur le règlement européen sur la protection des données »
Source > les-infostrateges.com, Didier Frochot, 17 juin 2016
« (…) On behalf of the LIBER Copyright Working Group, who compiled this response, we would like to thank our LIBER … Continuer la lecture de « LIBER Responds to EC Consultation on Publishers’ Role in the Copyright Value Chain »
Source > libereurope.eu/blog, 14 juin 2016
« The Commission is opening a public consultation on the rules which govern the processing of personal data and the approach … Continuer la lecture de « ePrivacy Directive: Commission launches a public consultation to kick start the review »
Source > https://ec.europa.eu/, 11 avril 2016
« La Commission européenne a lancé, le 23 mars, une consultation publique « sur le rôle des éditeurs dans la chaîne de … Continuer la lecture de « Vers la création d’un droit voisin au profit des éditeurs ? »
» Last year (April 2015) the Harvard Library Office for Scholarly Communication issued a request for proposals to write « a … Continuer la lecture de « Journal-flipping report open for public comments »
« Le 23 novembre dernier, Thierry Mandon, secrétaire d’Etat chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a lancé un chantier … Continuer la lecture de « Plan de simplification pour l’Enseignement supérieur et la Recherche : lancement de la phase de consultation élargie »
Source > enseignementsup-recherche, Thierry Mandon, 19 janvier 2016
« Dans sa motion du 25 septembre 2015, le Conseil Scientifique du CNRS réaffirme à l’unanimité que le principe du libre accès aux … Continuer la lecture de « Loi numérique : recommandation du Conseil Scientifique du CNRS »
Source > bibliothequescientifiquenumerique.fr, 29 septembre 2015
« Pour la première fois, un texte législatif gouvernemental est soumis à une discussion publique ouverte et interactive en ligne, avant … Continuer la lecture de « Une consultation en ligne inédite ouverte dès samedi 26 septembre »
Source > economie.gouv.fr, 24 septembre 2015
« Plus de 9500 réponses ont été synthétisées par la Commission européenne, montrant, le plus souvent, une fracture entre les usagers … Continuer la lecture de « La Commission européenne publie une synthèse des consultations sur le droit d’auteur »
« … In summary, IFLA’s submission maintains that: – There is a need for a flexible, open ended exception to better keep pace … Continuer la lecture de « IFLA submission to EU Copyright Consultation now available online »
Source > ifla.org, 12 mars 2014
« LA POSITION DE L’ADBU EN 10 POINTS La Commission Européenne a lancé une consultation publique sur le droit d’auteur, pour … Continuer la lecture de « Consultation européenne sur le droit d’auteur »
Source > adbu.fr, mars 2014
« … Voir les propositions de Couperin ici. »
Source > couperin.org, 12 mars 2014
« LIBER has submitted its response to the European Commission consultation on copyright rules. On behalf of our network of library … Continuer la lecture de « LIBER Responds to EU Copyright Review »
Source > libereurope.eu, 5 mars 2014
« Dans le cadre de la préparation du projet « Quelle France dans 10 ans ? », le Commissariat général à … Continuer la lecture de « Actes du colloque : Quelle France dans 10 ans ? Débat avec des Think-Tank »
Source > strategie.gouv.fr, 22 octobre 2013
» The National Information Standards Organization and UKSG announce the release of a draft for public comment of a revision to … Continuer la lecture de « NISO and UKSG Release Draft Revised Recommendations for Knowledge Bases and Related Tools (KBART) for Public Comment »
Source > niso.org, 5 septembre 2013
