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(…) Nous ouvrons à la consultation de toutes les parties prenantes de l’Abes et de ses partenaires le projet d’établissement … Continuer la lecture de « L’ABES ouvre son projet d’établissement 2018-2022 à la consultation »
« (…) En septembre dernier, le Premier ministre m’a chargé d’une mission importante sur l’IA : proposer une stratégie visant à … Continuer la lecture de « Lancement d’une consultation publique sur l’intelligence artificielle par Cédric Villani : participez jusqu’au 6 janvier ! »
« Du 16 juin au 19 juillet 2016, la CNIL a organisé une consultation publique sur le règlement européen sur la … Continuer la lecture de « CNIL : Publication de la synthèse de la consultation des professionnels sur le règlement européen »
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« La Commission européenne organise jusqu’au 19 septembre prochain, une consultation sur la question du taux de taxe sur la valeur … Continuer la lecture de « UE : une consultation publique sur la TVA réduite des éditions électroniques »
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« (…) On behalf of the LIBER Copyright Working Group, who compiled this response, we would like to thank our LIBER … Continuer la lecture de « LIBER Responds to EC Consultation on Publishers’ Role in the Copyright Value Chain »
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« La Commission européenne a lancé, le 23 mars, une consultation publique « sur le rôle des éditeurs dans la chaîne de … Continuer la lecture de « Vers la création d’un droit voisin au profit des éditeurs ? »
» Last year (April 2015) the Harvard Library Office for Scholarly Communication issued a request for proposals to write « a … Continuer la lecture de « Journal-flipping report open for public comments »
« Le 23 novembre dernier, Thierry Mandon, secrétaire d’Etat chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a lancé un chantier … Continuer la lecture de « Plan de simplification pour l’Enseignement supérieur et la Recherche : lancement de la phase de consultation élargie »
« Dans sa motion du 25 septembre 2015, le Conseil Scientifique du CNRS réaffirme à l’unanimité que le principe du libre accès aux … Continuer la lecture de « Loi numérique : recommandation du Conseil Scientifique du CNRS »
« Pour la première fois, un texte législatif gouvernemental est soumis à une discussion publique ouverte et interactive en ligne, avant … Continuer la lecture de « Une consultation en ligne inédite ouverte dès samedi 26 septembre »
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« LA POSITION DE L’ADBU EN 10 POINTS La Commission Européenne a lancé une consultation publique sur le droit d’auteur, pour … Continuer la lecture de « Consultation européenne sur le droit d’auteur »
« … Voir les propositions de Couperin ici. »
« LIBER has submitted its response to the European Commission consultation on copyright rules. On behalf of our network of library … Continuer la lecture de « LIBER Responds to EU Copyright Review »
« Dans le cadre de la préparation du projet « Quelle France dans 10 ans ? », le Commissariat général à … Continuer la lecture de « Actes du colloque : Quelle France dans 10 ans ? Débat avec des Think-Tank »
» The National Information Standards Organization and UKSG announce the release of a draft for public comment of a revision to … Continuer la lecture de « NISO and UKSG Release Draft Revised Recommendations for Knowledge Bases and Related Tools (KBART) for Public Comment »
