29.03.2021
Mot-clé : Assemblée nationale
17.06.2019
La Commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale au CNRS [vidéo]
« Mercredi 12 juin à 9h30, la commission des affaires culturelles s’est déplacée au CNRS pour participer à une réunion avec…13.11.2018
Avis M. Philippe Berta N° 274 tome V « Recherche et enseignement supérieur vie étudiante » Présenté au nom de la Commission des affaires culturelles et de l’éducation sur le projet de loi de finances pour 2018
« L’action 5 « Bibliothèques et documentation » vise, pour l’essentiel, à financer les crédits de personnel et de fonctionnement des bibliothèques universitaires. Ses…15.03.2018
Commission des affaires culturelles : Audition sur le rapport intitulé « Voyage au pays des bibliothèques » [Assemblée nationale, vidéo]
« Audition, à la médiathèque Louis Aragon de Rosny-sous-Bois, de M. Erik Orsenna, académicien, et Noël Corbin, inspecteur général des affaires…videos.assemblee-nationale.fr/, Commission des affaires culturelles, 7 mars 2018
12.03.2018
Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) : Evaluation du financement public de la recherche et des universités [Assemblée nationale, vidéo]
« Audition de M. Alain Beretz, directeur général de la recherche et de l’innovation (DGRI) au ministère de l’Enseignement supérieur et…videos.assemblee-nationale.fr, mission d’évaluation et de contrôle, 8 mars 2018
26.10.2017
Commission des affaires culturelles et de l’éducation : vidéo de l’audition de M. Pierre Sirinelli, sur les droits d’auteur et les droits voisins dans l’Europe numérique
« La commission des affaires culturelles et de l’éducation a réalisé l’audition de M. Pierre Sirinelli, Professeur de droit à l’Université…14.09.2016
Information juridique : les fiches de synthèse de l’Assemblée nationale
« (…) Nous voudrions aujourd’hui donner un coup de projecteur sur les fiches synthétiques proposées par l’Assemblée nationale pour…20.07.2016
Rapport sur les « clubs parlementaires »
« (…) Ce rapport dresse un état des lieux des « clubs parlementaires ». Il s’agit du premier travail…25.03.2016
Dépôt légal pour les livres numériques : définitivement, non
« Définitivement, cette histoire de dépôt légal numérique n’intéresse pas les députés : à l’Assemblée nationale, les parlementaires…16.03.2016
Le gouvernement s’oppose au dépôt légal obligatoire pour les ebooks
« Après avoir essuyé un revers au Sénat, le gouvernement revient à la charge à l’Assemblée…28.01.2016
Le Conseil national du numérique se réjouit de l’adoption par l’Assemblée nationale du projet de loi pour une République numérique
« Le Conseil national du numérique se félicite que l’examen du projet de loi pour une République numérique à…http://www.cnnumerique.fr, Conseil national du numérique, Communiqué de presse, 26 janvier 2016
27.01.2016
L’Assemblée nationale adopte le projet de loi Numérique. Et maintenant ?
« Avec une seule voix « contre », le projet de loi Numérique a été adopté haut la main hier par…http://www.nextinpact.com/news, Xavier Berne, 27 janvier 2016
26.01.2016
Vers un vote consensuel mardi à l’Assemblée sur la loi numérique: les principales mesures
« L’Assemblée nationale s’oriente vers un vote consensuel mardi sur le projet de loi « pour une République numérique », qui…20.03.2015
Les députés plébiscitent les Idex
« Dans un rapport d’information, les députés Patrick Hetzel (UMP) et Alain Claeys (PS) détaillent les effets bénéfiques des…18.12.2014
La D2IE auditionnée par la Comission des affaires économiques de l’Assemblée Nationale
« Claude Revel dresse un état des lieux de l’Intelligence économique en France tout en soulignant l’importance pour les…15.12.2014
Rapport au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques sur le principe d’innovation – M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur (.pdf)
« … Le sujet qui nous réunit aujourd’hui, le principe d’innovation, s’inscrit dans la suite de nombreuses réflexions sur le principe…01.12.2014
Un principe d’innovation responsable – M. Philippe KEMEL, député
« INTRODUCTION « Toute société qui ne reconnaîtrait pas la légitimité de la prise de risque et ne…25.09.2014
Age du numérique : M. Patrick Eveno sur le droit à l’information à l’ère numérique ; M. William Bourdon sur la question des lanceurs d’alerte
« … la commission de réflexion et de propositions sur le droit et les libertés à l’âge…15.07.2014
Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de MM. Yves LEVY, président-directeur général de l’Inserm et Thierry DAMERVAL, directeur général délégué, accompagnés de M. Arnaud BENEDETTI, directeur de la communication
« …M. le président Alain Claeys, rapporteur. Monsieur le président-directeur général de l’Inserm, Monsieur le directeur général délégué, bienvenue.15.07.2014
Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Alain FUCHS, président du CNRS
« …M. le président Alain Claeys, rapporteur. Bienvenue, monsieur le président du CNRS. Monsieur le président, dans le cadre…15.05.2014
Commission des affaires économiques : Développement de l’économie numérique (vidéo)
« Développement de l’économie numérique M. François Brottes, président Mme Laure de La Raudière, rapporteure…17.01.2014
Un rapport sur le thème du doctorat a été remis à l’Assemblée Nationale
« Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2014, le député Emeric Bréhier a remis au…18.11.2013
La TVA des ebooks ajustée en fonction des DRM finalement rejetée
» … Coup de théâtre à l’Assemblée nationale. Ce vendredi, les députés ont finalement supprimé l’amendement qui propose d’appliquer…15.11.2013
Livre numérique : sanction fiscale contre Amazon et Apple. Les députés adoptent l’interopérabilité
« C’est inattendu et complètement fou : durant l’examen du Projet de loi de Finance, le député Eric Alauzet…25.10.2013