14.11.2013
Manuel DURAND-BARTHEZ : Droits d’auteur et publication scientifique
Droits d’auteur et publication scientifique from Manuel DURAND-BARTHEZ…SlideShare, Manuel DURAND-BARTHEZ, Information Scientist at URFIST Paris on Oct 17, 2013
Mot-clé : droit-dauteur
14.11.2013
La science menacée par une bulle spéculative de l’édition ?
« Les affaires liées à l’édition scientifique sont désormais sur la place publique. En 2013, Aaron Swartz se suicide à 27…22.10.2013
Les MOOCs à la française laisseront-ils de côté l’ouverture juridique ?
« MOOCs : c’est sans doute le mot qui a le plus agité la sphère de l’enseignement…21.10.2013
Rapport Lescure. Et si le diable était dans le détail ?
« Rapport Lescure. Et si le diable était dans le détail ? Enssib : 15 octobre 2013 …17.10.2013
Creative Commons se prononce pour une réforme globale du droit d’auteur
« C’est un changement de position important que vient d’opérer l’organisation internationale Creative Commons, par le biais…17.10.2013
Droit et fonction documentaire – 9 : La reprise des chapôs
« Toute proche de la reprise des résumés, la reprise des chapeaux des articles (notés chapôs dans le jargon…14.10.2013
Autorisation nécessaire pour ré-exploiter les articles d’un auteur
« Une société ne peut ré-exploiter les articles d’un auteur sans son autorisation, sur quelque support que ce soit…11.10.2013
DROIT D’AUTEUR : GOOGLE FORTEMENT IMPLIQUÉ AVEC SON MOTEUR DE RECHERCHE
« Pour sa 8e édition semestrielle, le Transparency Report de Google conclut à une ingérence sans précédent des ayants…10.10.2013
Archimag n° 268 – DOSSIER : « Tour de France de la dématérialisation »
Sommaire : « ACTUALITÉS Retrouvez toute l’actualité et les tendances des technologies de l’information !…07.10.2013
Plus de 400 millions de pirates sur internet ?
« Source rue89.com, abondance.com, numerama.com, netnames.com, mpaa.org […] Le nombre total d’internautes…30.09.2013
Europe : la propriété intellectuelle, garante de l’économie et l’emploi
» Le droit de propriété intellectuelle était à l’honneur ce matin suite à la publication d’un étude réalisée par…27.09.2013
Droit et fonction documentaire – 8 : La reproduction des sommaires des ouvrages
» Ce 8ème épisode de la série Droit et fonction documentaire, est tout proche du précédent sur La reproduction des…09.09.2013
Recommendations for removing copyright hurdles to scientific research
» The EU e-infrastructure coordination pro-iBiosphere project is preparing the ground for the pursuit of biological research in the…donneesdelarecherche.fr, Thérèse Hameau (INIST-CNRS), 6 septembre 2013
05.09.2013
Illustrer une thèse illustrée d’œuvres publiées à l’étranger : un (autre) casse-tête
» La question. Quel droit s’applique aux reproductions d’œuvres créées dans des pays étrangers (Afrique, Moyen-Orient, Asie, Europe orientale) utilisées dans…03.09.2013
Droit et fonction documentaire – 7 : La reproduction des sommaires de revues
» Nous abordons, pour ce 7ème épisode de la série Droit et fonction documentaire, la question de la reproduction des sommaires…13.08.2013
La propriété intellectuelle, une affaire d’experts ?
» Propriété intellectuelle. Géopolitique et mondialisation. Mélanie Dulong du Rosnay et Hervé Le Crosnier, CNRS Éditions, 2013 (Les Essentiels d’Hermès). …25.07.2013
Au ministère de la Culture, le CSPLA va fouiller le data mining
« Le CSPLA vient de lancer une nouvelle mission entre les murs du ministère de la Culture. En jeu,…24.07.2013
Droit d’auteur, gestion des périodiques, former les étudiants à la recherche documentaire : trois ouvrages des Presses de l’ENSSIB en accès libre
« Bibliothèques numériques : le défi du droit d’auteur / Lionel Maurel, décembre 2007. Remarquable ouvrage d’un bibliothécaire triplé d’un conservateur…23.07.2013
Créer à l’heure du numérique : propriété intellectuelle, droit d’auteur, enjeux et évolutions
Créer à l’heure du…Silex, Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. 22 juillet 2013
23.07.2013
Les Finlandais forcent l’examen d’une révision du droit d’auteur
« C’est une première. En Finlande, des citoyens sont parvenus à élaborer ensemble une proposition de loi proposant d’assouplir…22.07.2013
Eblida s’adresse à la Commission européenne
» Eblida (European bureau of library, information and documentation associations) intervient au niveau européen pour donner son point…18.07.2013
Libérer les traductions du domaine public sous Creative Commons : trois exemples de réalisation
» L’un des intérêts majeurs du domaine public est qu’il favorise la production de nouvelles adptations des oeuvres, et…16.07.2013
Un traité pour faciliter l’accès aux œuvres aux déficients visuels
» … En France, certains établissements sont autorisés à reproduire et à représenter une œuvre (…) en vue d’une consultation…12.07.2013
Droit et fonction documentaire – 4 : La reprise de résumés
Reprise d’un résumé : analyse juridique « (…) Qu’est-ce qu’une « reprise » ? La notion de reprise d’un résumé vise en général sa reproduction…11.07.2013
Droit d’auteur des chercheurs, Bases de Données et Archives Ouvertes : retrouvez l’enregistrement de la journée et le support en ligne !
» Objectifs : les documentalistes et chercheurs sont confrontés tous les jours à des questions juridiques et en particulier des…27.06.2013
Du patrimoine culturel à la production scientifique : aspects juridiques
Aka Lionel Maurel (Juriste & bibliothécaire) : » Le 17 juin dernier, j’ai été invité dans la…20.06.2013
Une nouvelle exception au droit d’auteur pour l’enseignement et la recherche ?
» Quelques jours avant l’adoption définitive de la loi pour la refondation de l’école de la République dont un…17.06.2013
Présentation – Eric Heilmann « Le droit d’auteur et sa mise en oeuvre par les enseignants-chercheurs »
» Audiovisuel Cours Conférences : 2h30min53sec Supplément Conf Droit auteur univ Bdx 2013.pdf«31.05.2013
Proposition de loi portant sur la création d’une licence globale à paliers, visant à financer les droits d’auteur dans le cadre d’échanges de contenus audiovisuels sur Internet
» … PROPOSITION DE LOI Article unique L’article L. 111-1 du code de la propriété…21.05.2013
Ghislaine Azémard « 100 Notions pour le crossmédia et le transmédia » – Les Éditions de l’Immatériel
» Une plateforme associée à cet ouvrage est disponible à l’adresse: www.100notions.com Le Livre:…16.04.2013
Quel droit pour faire du text et du data mining ?
» Licences for Europe [1], initiative prise en février 2013 par la Commission européenne pour trouver des solutions…16.04.2013
Je publie, quels sont mes droits ?
» Le mémo « Je publie, quels sont mes droits ? » est la concrétisation d’une recommandation du…02.04.2013
Relire : le scandaleux pillage du droit d’auteur organisé par la loi
» … Le ministère de la Culture, le Syndicat national des éditeurs, la Société des gens de lettres et…22.03.2013
Projet de loi en faveur du Libre Accès en Allemagne
» Dans le projet de loi, Entwurf eines Gesetzes zur Nutzung verwaister Werke und zu weiteren…openaccess.inist.fr, Thérèse HAMEAU (INIST-CNRS), 18 mars 2013
22.03.2013
ReLIRE, le Registre des Livres Indisponibles en Réédition Électronique
» ReLIRE vous donne accès à une première liste de 60 000 livres indisponibles du XXe siècle : des livres…21.03.2013
Traduction française du projet de loi allemande modifiant le droit d’auteur
» Le projet de loi « Entwurf eines Gesetzes zur Nutzung verwaister Werke und zu weiteren Änderungen des Urheberrechtsgesetzes…openaccess.inist.fr, Thérèse HAMEAU (INIST-CNRS), 18 mars 2013
22.02.2013
Et si la copie privée était prélevée sur le titre plutôt que sur le support ?
« Le 14 février dernier, lors du colloque sur le « Droit d’auteur et numérique : L’HADOPI et après », le…15.02.2013
Les Pays-Bas veulent assouplir leur droit d’auteur
« … Mais surtout, le Gouvernement néerlandais rappelle qu’il a « préconisé à la Commission européenne que les exceptions et…15.01.2013
Le Parlement européen exige des mesures contre les restrictions d’accès à Internet
« Paris, 11 décembre 2012 — Le Parlement européen a adopté aujourd’hui deux importants rapports soulignant sa volonté de…11.01.2013
Le CSPLA planche sur les exceptions au droit d’auteur. Connais-toi toi-même ?
« Le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA), chargé de conseiller le ministère de la Culture…10.12.2012
Droit d’auteur dans l’ère numérique : l’UE veut sa réforme
« Le respect du droit d’auteur est devenu l’un des enjeux premiers de la Commission européenne. Souhaitant l’adapter à…30.11.2012
Loi sur la modernisation du droit d’auteur au Canada
« La Loi, qui a reçu la sanction royale le 29 juin 2012, modifie la Loi sur le droit…19.10.2012