Domaine public

« Les biens communs vont bientôt faire leur entrée dans le droit français, à l’occasion de la future loi sur le numérique annoncée par Manuel Valls, issue des travaux de concertation du Conseil national du numérique. Il faut s’en féliciter : les biens communs – ou communs – nourrissent…

« L’ABF (Association des bibliothécaires de France) a tenu son congrès à Strasbourg ce week-end. En ouverture, elle a publié une « Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l’information et aux savoirs par les bibliothèques » (…) »

« Premier livre consacré en France au domaine public, « Pages publiques » est réalisé en 2014 par les étudiants du Master 2 « Édition et mémoire des textes » de l’Université de Caen, coordonné par Nicolas Taffin1 et publié aux éditions C&F par Hervé Le…

« La réponse est : plus tard qu’on ne le croit…

Si les premières lois sur le droit d’auteur ou le copyright remontent au XVIIIe siècle, elles ne s’appliquaient pas uniformément à tous les textes. Les articles des revues périodiques sont restés longtemps…

« Cette année, il va se produire quelque chose d’assez étrange, puisque James Bond va entrer dans le domaine public au Canada, mais pas dans la majorité des autres pays du monde. En effet, l’auteur britannique Ian Fleming est mort en 1964 et la durée du droit…

« On fête le centenaire de la naissance ou de la mort d’un auteur mais, à l’heure du numérique, n’est-il pas tout aussi important de célébrer comme il se doit son entrée dans le domaine public ?

Domaine public ?

Pour rappel, le domaine public désigne les…

« L’université de Harvard vient de préciser sa politique en matière de numérisation, en assurant qu’aucun copyright ne serait appliqué sur les numérisations d’œuvres du domaine public. La pratique est courante : des institutions qui numérisent des documents ajoutent une nouvelle couche de droits sur les fichiers, au prétexte de…

« La semaine est placée sous le signe de la divulgation de documents officiels sur le text mining (pourrait-on parler de MiningLeaks ?). Le collectif Savoirscom1 vient de publier le rapport du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique sur « l’exploration de données ». De mon côté, je…

« Sommaire [extraits]

– Communs de la connaissance : de quoi parlons-nous ? par Hervé Le Crosnier (…)

– Communs de papier par Hervé Le Crosnier (…)

– Commun vs enclosures. Quand les bibliothèques publiques verrouillent l’accès aux biens communs informationnels par Lionel Maurel (…)

– Le domaine public…

« Le 15 octobre dernier, lors d’une journée organisée par l’Académie des Sciences de Toulouse et intitulée « Démarches scientifiques: quand le numérique bouleverse la donne« , les propos des divers intervenants se sont principalement focalisés sur la question de l’émergence d’une nouvelle méthodologie scientifique, basée non plus sur…