Contrat d’édition

Webinaire : Contrats d’édition pour la science ouverte : que choisir ?
08/04/2026

Webinaire : Contrats d’édition pour la science ouverte : que choisir ?

Dans le cadre de ses missions de sensibilisation à la valorisation de la recherche, la MESHS a le plaisir de vous inviter à un webinaire de formation intitulé « Contrats d’édition pour la science ouverte : que choisir ? Publier un périodique, un ouvrage collectif ou une monographie dans le contexte de…

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Fiche CoopIST – Savoir lire un contrat d’édition pour défendre ses droits (mise à jour)
24/11/2025

Fiche CoopIST – Savoir lire un contrat d’édition pour défendre ses droits (mise à jour)

« Le contrat d’édition proposé par l’éditeur à l’auteur comporte de nombreuses clauses sur lesquelles il faut être vigilant.
L’attention doit être portée sur la présence de toutes les mentions nécessaires à la validité du contrat mais aussi sur l’étendue des droits cédés à l’éditeur. Par ailleurs, il…

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Trois nouveaux modèles de contrat pour la science ouverte à destination des monographies
19/04/2024

Trois nouveaux modèles de contrat pour la science ouverte à destination des monographies

« Élaborés sur le même principe que les modèles déjà accessibles (modèles à destination des revues et à destination des ouvrages collectifs), ces 3 nouveaux modèles de contrat à destination des monographies s’adressent aux éditeurs mais également aux auteurs. Ils sont enrichis de nombreux commentaires explicatifs et proposent des options pour…

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Recommandations et aspects juridiques relatifs à la création et à la diffusion d’une revue scientifique – V2
08/04/2021

Recommandations et aspects juridiques relatifs à la création et à la diffusion d’une revue scientifique – V2

« Le besoin de documents de référence adaptés à l’édition scientifique publique était prégnant, besoin renforcé ces dernières années par les dispositions de la loi pour une République numérique (octobre 2016) et l’engagement de la France dans la politique d’accès ouvert des publications scientifiques. Avant de préparer des contrats d’édition, nous…

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18/09/2017

Le/la chercheur.e publie

« Afin de faire connaître le résultat de ses recherches, afin aussi d’être évalué, le chercheur écrit : des ouvrages, des communications, des articles. Il écrit certains de ces textes seul, il en co-écrit d’autres (coécriture d’un article ou d’une communication par plusieurs auteurs). Il lui arrive également  de fournir une…

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14/06/2016

Scientific journal subscription costs in Finland 2010-2015: a preliminary analysis

« Detailed information on journal subscription costs paid to individual publishers by the Finnish research institutions has been released by the Finnish Ministry of Education and Culture, and its Open Science and Research Initiative funded 2014–2017 (Academic Publishing Costs in Finland 2010–2015).

With…

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06/06/2016

Karger Publishers and Dutch Universities Sign Novel Open Access and License Agreement

« Nine members of the Dutch UKB consortium finalized an agreement with Karger Publishers which incorporates the publication of a fixed number of Open Access (OA) articles into the license arrangement. The Swiss-based company is one of the first publishing houses to implement this innovative model in the Netherlands,…

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11/06/2015

La publication des éditions de textes : Informations et recommandations – le guide du groupe Questions juridiques

« … L’objectif de ce guide est d’œuvrer à l’accessibilité des textes édités. Il propose d’informer les éditeurs de textes, chercheurs confirmés ou doctorants qui sont amenés à faire publier leurs travaux, sur leurs droits et obligations en tant que chercheurs-publiants, d’analyser les contrats d’édition qui leur sont généralement…

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