25/02/2021
« Le CFC reverse plusieurs fois par an, aux auteurs et aux éditeurs, les sommes qu’il perçoit auprès des organisations avec lesquelles il a signé un contrat les autorisant à effectuer…
11/02/2020
« Depuis 1998, la Conférence des Présidents d’Université (CPU), le ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR) et le Centre Français d’exploitation du droit de Copie1 (CFC) ont conclu…
19/07/2019
« Dans ce nouveau numéro, vous trouverez notamment des articles sur :
Rediffusion de copies professionnelles de contenus : 900 contrats signés depuis le 1er janvier 2019
L’évolution des usages…
04/10/2018
« (…) Des redevances qui proviennent toujours majoritairement des photocopies d’extraits d’œuvres diffusées à des fins pédagogiques
Les droits reversés cette année au titre de la reprographie proviennent pour 83,5 %…
14/09/2018
« Le CFC se félicite du vote du Parlement européen de ce 12 septembre 2018 concernant la proposition de directive relative au droit d’auteur dans le marché unique numérique. Le texte…
28/09/2017
« Le CFC reverse plusieurs fois dans l’année aux auteurs et aux éditeurs les sommes qu’il perçoit auprès des organisations avec lesquelles il a signé un contrat les autorisant à reproduire…
21/09/2016
« Le CFC reverse plusieurs fois dans l’année aux auteurs et aux éditeurs les sommes qu’il perçoit auprès des organisations avec lesquelles il a signé un contrat d’autorisation de…
27/07/2016
« (…) Dans ce nouveau numéro, vous trouverez notamment des articles sur :
La tenue de l’Assemblée générale du CFC, L’extension du périmètre d’autorisation du CFC concernant les copies…
13/11/2014
« Depuis janvier 2014, le CNRS et le CFC (Centre Français d’exploitation du droit de Copie) se sont attachés à la mise en œuvre de la nécessaire sécurisation de…
28/12/2012
« Le CFC vient de mettre en service sa plateforme numérique de distribution d’articles de presse. Cet outil de découpe et d’accès numérique aux articles de publications du répertoire…