Rapport : Les frais de dépôt en archives ouvertes chez les éditeurs

En lien avec le Département des Négociations Documentaires de Couperin, le groupe juridique du GTSO Couperin a publié une note de décryptage consacrée à l’émergence des Repository Fees (« frais de dépôt en archives ouvertes »)
Cette note propose :
– une analyse des dispositifs mis en place par ACS et IEEE ;
– un éclairage sur leurs liens avec le Plan S et la stratégie de rétention des droits ;
– une présentation de la position de Couperin ;
– des recommandations destinées à accompagner les auteurs confrontés à ces nouvelles pratiques.