Des modèles de contrat pour l’édition publique en contexte de science ouverte

« Le groupe de travail, qui avait mis à disposition en juillet deux modèles de contrats pour les périodiques, ajoute aujourd’hui un modèle de contrat pour les ouvrages collectifs. Les trois contrats sont également disponibles en anglais.
Ces modèles sont librement adaptables et diffusés sous licence CC0. Ils s’inscrivent dans le contexte de la science ouverte et permettent, selon le modèle, d’accompagner la transition vers les principes du Plan S et l’obligation de dépôt en archives ouvertes ou de définir un contrat de cession à titre non exclusif, conforme aux principes d’ouverture. (…) »

Source > ouvrirlascience.fr, 16 décembre 2020