« Faire évoluer la connaissance a toujours nécessité de représenter et de certifier l’information scientifique disponible. Dans ce sens, une révolution inattendue survient en 1991 avec le langage fondateur d’Internet, le protocole hypertexte (HTML) : il relie en effet à l’infini les informations scientifiques, en créant des cartes et routes de…
« Vendredi dernier, le site BoingBoing expliquait que l’éditeur international Elsevier a adressé une plainte au site Citationsy (un outil de gestion des références bibliographiques à destination des chercheurs) pour la simple raison qu’il contenait des liens hypertexte vers le site
« La CJUE a dégagé de nouveaux critères pour déterminer la licéité d’un lien renvoyant vers une oeuvre protégée par le droit d’auteur. Comment apprécier ces critères pour des supports, tels que les blogs ou les newsletters, dans lesquels les auteurs ont fréquemment recours à l’usage de ces liens ? Explication…
« La Cour de justice de l’Union européenne a récemment été amenée à préciser les contours du caractère contrefacteur ou non d’un lien hypertexte pointant vers une œuvre d’auteur, elle-même publiée de manière contrefaisante.
Dans un arrêt du 8 septembre dernier, la Cour était saisie d’une question…
« Pour assurer « le niveau élevé de protection en faveur des auteurs » demandé par le droit européen, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a jugé jeudi que les tribunaux pouvaient sanctionner des internautes qui font un lien hypertexte vers une œuvre diffusée sans l’autorisation de…
« … Deux récentes décisions européennes permettent de mieux appréhender, juridiquement, ces liens, au regard du droit d’auteur. Dans l’univers de partage numérique qu’est Internet, la jurisprudence doit en effet se risquer à trouver un juste équilibre entre liberté du Net et protection des auteurs. Deux points majeurs sont ressortis…
« Mr Andrus Ansip
Vice-President, Digital Single Market
European Commission
Brussels
Brussels, 29 April 2015
Dear Vice-President Ansip,
As the European Commission is preparing its Digital Single Market Strategy, including its review of the copyright legislative framework,…
« Retour sur des arrêts pris récemment par la Cour de justice européenne. Pleins de bon sens ou inattendus, ceux-ci ont un impact sur nos pratiques quotidiennes.
Article paru dans I2D Information, Données & Documents, 2015/1, la revue de l’ADBS (…) »
« Beaucoup de lectures s’effectueront dans les années à venir sur des dispositifs numériques, quels que soient les champs à l’œuvre. La sensibilisation aux spécificités du texte numérique est donc un enjeu important pour la recherche, la lecture et l’écriture.
Cet ouvrage a pour objectif d’analyser comment…
