Licence de diffusion

Creative Commons propose un document récapitulant les conseils pour l’utilisation des licences existantes dans  les environnements IA.

De plus en plus de chercheurs développent des logiciels dans le cadre de leurs travaux. Bien que leur université ou leur institution de recherche soit titulaire des droits patrimoniaux sur leur logiciel, c’est souvent aux scientifiques qu’il revient de choisir la licence du logiciel. Cette licence est essentielle lors de…

 l’ organisation Creative Commons (CCO) a créé en 2002 une série de licences que les détenteurs de droits d’auteur peuvent appliquer à leurs œuvres afin de les rendre librement réutilisables par le public. Différentes licences autorisent une réutilisation quasi illimitée ( CC BY ) ou des utilisations beaucoup plus…

HAL propose une ressource interactive afin de choisir sereinement une licence pour un dépôt.

Depuis février 2026, tout dépôt d’un fichier sur HAL nécessite la sélection d’une licence pour ce fichier. Les options proposées sont : les licences Creative Commons, la licence ouverte Etalab ou le Copyright (tous droits réservés). Voici un petit guide pour bien choisir sa licence.

Cet article examine l’évolution des pratiques d’utilisation des licences : deviennent-elles plus ou moins permissives et quelles en sont les conséquences pour les éditeurs scientifiques ?

Chaque année, l’OASPA interroge ses organisations membres afin de recueillir des informations sur le volume de leurs publications dans leurs revues entièrement en libre accès et hybrides. Ces données permettent de mieux comprendre comment les éditeurs les plus engagés en faveur du libre accès abordent la question des licences et…

« Lorsque vous soumettez un article à une revue à abonnement (qui n’est donc pas en Open Access) et que votre financeur fait partie de la cOAlition S, pensez à adopter la stratégie de non-cession des droits (ou Rights Retention Strategy, RRS) afin d’éviter le…

« L’objectif de cet article n’est pas de lister les banques d’images où vous pouvez trouver des images réutilisables librement mais plutôt de vous aider à identifier une partie de ces images. Pour cela, il existe un moyen simple et pratique : rechercher des œuvres sous licence Creative Commons (CC). (…) »

« Vous souhaitez partager un jeu de données en le déposant dans un entrepôt de données et vous vous demandez quelle licence de diffusion lui associer ? Après avoir vérifié que vous avez le droit de le diffuser, voici quelques questions à vous poser pour…