« A l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Grenoble, les doctorants sont très actifs et organisent 3 fois/an une journée doctorale où … Continuer la lecture de « Quelles images puis-je publier dans ma thèse ? Réponse en pratique dans un atelier pédagogique »
Source > ethiquedroit.hypotheses.org, Françoise Acquier, 22 février 2019
« Un nouvel accord sectoriel sur la mise en œuvre de l’exception pédagogique a été publié au BO de l’Éducation nationale … Continuer la lecture de « Nouvel accord sectoriel sur l’exception pédagogique : une avancée à tous petits pas »
Source > savoirscom1.info, 3 octobre 2016
« Une université qui photocopie des livres à des fins pédagogiques et à destination des élèves ne se place pas en … Continuer la lecture de « “Le copyright existe pour faciliter et non restreindre la diffusion du savoir” »
« … Libérer l’utilisation des oeuvres pour la pédagogie et la recherche Généraliser l’accès aux résultats de la recherche financée sur fonds … Continuer la lecture de « Couperin fait 5 propositions au Conseil National du Numérique »
Source > couperin, 2 février 2015
« … Le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (MENESR) et la conférence des présidents d’université ont … Continuer la lecture de « Protocole d’accord sur l’utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche »
Source > education.gouv.fr, Bulletin officiel, 01 janvier 2015
» … Il y est notamment écrit qu’à l’instar d’autres universités au Canada, l’Université Laval a adopté un nouveau « mode … Continuer la lecture de « Droits d’auteurs: l’Université Laval réplique »
« MOOCs : c’est sans doute le mot qui a le plus agité la sphère de l’enseignement en France depuis la … Continuer la lecture de « Les MOOCs à la française laisseront-ils de côté l’ouverture juridique ? »
Source > scinfolex.com, 22 octobre 2013
» Quelques jours avant l’adoption définitive de la loi pour la refondation de l’école de la République dont un article 55 … Continuer la lecture de « Une nouvelle exception au droit d’auteur pour l’enseignement et la recherche ? »
