22.03.2019
Quelles images puis-je publier dans ma thèse ? Réponse en pratique dans un atelier pédagogique
« A l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Grenoble, les doctorants sont très actifs et organisent 3 fois/an une journée doctorale où…
ethiquedroit.hypotheses.org, Françoise Acquier, 22 février 2019
Continuer la lecture
03.10.2016
Nouvel accord sectoriel sur l’exception pédagogique : une avancée à tous petits pas
« Un nouvel accord sectoriel sur la mise en œuvre de l’exception pédagogique a été publié au…
savoirscom1.info, 3 octobre 2016
Continuer la lecture
22.09.2016
“Le copyright existe pour faciliter et non restreindre la diffusion du savoir”
« Une université qui photocopie des livres à des fins pédagogiques et à destination des élèves ne se…
actualitte.com, Antoine Oury, 19 septembre 2016
Continuer la lecture
06.02.2015
Couperin fait 5 propositions au Conseil National du Numérique
« … Libérer l’utilisation des oeuvres pour la pédagogie et la recherche Généraliser l’accès…
couperin, 2 février 2015
Continuer la lecture
06.01.2015
Protocole d’accord sur l’utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
« … Le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (MENESR) et la conférence des présidents…
education.gouv.fr, Bulletin officiel, 01 janvier 2015
Continuer la lecture
13.11.2014
Droits d’auteurs: l’Université Laval réplique
» … Il y est notamment écrit qu’à l’instar d’autres universités au Canada, l’Université Laval a adopté un nouveau…
droit-inc.com, Agence QMI, 11 novembre 2014
Continuer la lecture
22.10.2013
Les MOOCs à la française laisseront-ils de côté l’ouverture juridique ?
« MOOCs : c’est sans doute le mot qui a le plus agité la sphère de l’enseignement…
scinfolex.com, 22 octobre 2013
Continuer la lecture
20.06.2013
Une nouvelle exception au droit d’auteur pour l’enseignement et la recherche ?
» Quelques jours avant l’adoption définitive de la loi pour la refondation de l’école de la République dont un…
paralipomenes.net, Michèle Battisti, 16 juin 2013
Continuer la lecture
