10.11.2016
Mot-clé :
18.09.2015
Connaitre et utiliser les licences Creative Commons
« …Attribuer une licence Creative Commons à une œuvre est une procédure simple, pouvant être réalisée en ligne, et…20.07.2015
Le statut juridique des données de la recherche : entre droit des bases de données et données publiques
« …31.10.2014
Text mining : vers un nouvel accord avec Elsevier
« La semaine est placée sous le signe de la divulgation de documents officiels sur le text mining (pourrait-on…09.07.2014
Droit d’auteur des chercheurs, bases de données et archives ouvertes – Martin Dantant
« … Objectif : faire un point théorique sur les questions juridiques et en particulier les questions de propriété intellectuelle liées…10.06.2014
Conclusions de l’avocat général dans l’affaire C-117/13. Un Etat membre pourrait autoriser les bibliothèques publiques à numériser, sans l’accord des titulaires de droits, des livres qu’elles détiennent dans leur collection pour les proposer sur des postes de lecture. Reste à voir la décision de la CJUE
« Selon l’avocat général Niilo Jääskinen, un Etat membre peut autoriser, au titre des exceptions au droit d’auteur prévues…23.05.2014
Text et Datamining. Aspects juridiques et économiques – Michèle Battisti
« Intervention du 21 mai 2014 lors des journées de l’Abes…09.09.2013
Recommendations for removing copyright hurdles to scientific research
» The EU e-infrastructure coordination pro-iBiosphere project is preparing the ground for the pursuit of biological research in the…donneesdelarecherche.fr, Thérèse Hameau (INIST-CNRS), 6 septembre 2013
08.02.2013